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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1733 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonds pour l'application des Normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 15/10/2019 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Limites maximales de résidus (LMR); Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/318/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Compilation des projets de recommandations présentés par les membres pour le cinquième examen - Note du Secrétariat - Révision 15/10/2019 Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1734 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) 16/10/2019 Normes internationales/harmonisation; Limites maximales de résidus (LMR); Additifs alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1735 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 76e réunion du comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 16/10/2019 Normes internationales/harmonisation; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Grippe aviaire; Maladies des animaux; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1736 Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) Activités dans le domaine SPS de l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) - Rapport présenté au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 16/10/2019 Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1737 Mexique Modification du modèle de certificat zoosanitaire d'exportation - Communication présentée par le Mexique 17/10/2019 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1738 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada 17/10/2019 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Grippe aviaire; Biotechnologie; Étiquetage; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1739 Communauté de développement de l'Afrique australe (CDAA) Rapport du secrétariat de la SADC sur les activités SPS 17/10/2019 Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/804/Rev.12 Secrétariat de l'OMC Aperçu du niveau de mise en oeuvre des dispositions relatives à la transparence de l'Accord SPS - Note du Secrétariat - Révision 17/10/2019 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1704/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS sur les procédures d'homologation - Mardi, 5 novembre 2019 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 18/10/2019 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1740 Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; Équateur; Guatemala; Panama; Paraguay Problèmes commerciaux spécifiques – LMR de l'Union europeenne pour la buprofézine, le diflubenzuron, le chlorothalonil, l'éthoxysulfuron, le glufosinate, l'imazalil, l'ioxinil, l'iprodione, le molinate, la picoxystrobine et le tépraloxydim (nº 448) - Communication présentée par la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, l'Équateur, le Guatemala, le Panama et le Paraguay 18/10/2019 Limites maximales de résidus (LMR); Preuves scientifiques suffisantes; Normes internationales/harmonisation; Santé des personnes; Évaluation des risques; Parasites; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/319/Rev.1 Brésil Renforcer la fonction de délibération du Comité SPS - Communication présentée par le Brésil - Révision 18/10/2019 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/320 Belize Séance thématique du Comité SPS l'utilisation de l'assurance volontaire par des tiers dans le cadre des systèmes Nationaux de contrôle SPS - Mars 2020 - OMC, Genève - Communication présentée par le Belize 18/10/2019 Normes privées; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS291/37/Add.138 Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum 18/10/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/30 Secrétariat de l'OMC Réunion des 7 et 8 novembre 2019 18/10/2019 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1740/Rev.1 Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; Équateur; Guatemala; Panama; Paraguay Problèmes commerciaux spécifiques – LMR de l'Union europeenne pour la buprofézine, le diflubenzuron, le chlorothalonil, l'éthoxysulfuron, le glufosinate, l'imazalil, l'ioxinil, l'iprodione, le molinate, la picoxystrobine et le tépraloxydim (nº 448) - Communication présentée par la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, l'Équateur et le Guatemala - Révision 21/10/2019 Limites maximales de résidus (LMR); Preuves scientifiques suffisantes; Normes internationales/harmonisation; Santé des personnes; Évaluation des risques; Parasites; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/313/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Projet de rapport du Comité - Note du Secrétariat - Révision 21/10/2019 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Preuves scientifiques suffisantes; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Parasites; Retards injustifiés; Biotechnologie; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes privées; Note - Secrétariat; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/UZB/22 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 23/10/2019 Liste récapitulative; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
JOB/SPS/3 Secrétariat de l'OMC Réunion du Comité SPS des 7 et 8 novembre 2019 - Projet d'ordre du jour annoté 24/10/2019 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Normes internationales/harmonisation; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1741 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) 28/10/2019 Préservation des végétaux; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es

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