G/SPS/GEN/1733
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Secrétariat de l'OMC
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Renseignements actualisés sur le fonds pour l'application des Normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat |
15/10/2019 |
Fonds des normes développement du commerce(STDF); Limites maximales de résidus (LMR); Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/318/Rev.1
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Secrétariat de l'OMC
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Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Compilation des projets de recommandations présentés par les membres pour le cinquième examen - Note du Secrétariat - Révision |
15/10/2019 |
Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1734
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Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
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Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) |
16/10/2019 |
Normes internationales/harmonisation; Limites maximales de résidus (LMR); Additifs alimentaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1735
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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76e réunion du comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) |
16/10/2019 |
Normes internationales/harmonisation; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Grippe aviaire; Maladies des animaux; Zoonoses; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1736
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Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA)
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Activités dans le domaine SPS de l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) - Rapport présenté au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires |
16/10/2019 |
Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1737
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Mexique
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Modification du modèle de certificat zoosanitaire d'exportation - Communication présentée par le Mexique |
17/10/2019 |
Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Normes internationales/harmonisation; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1738
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Canada
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Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada |
17/10/2019 |
Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Grippe aviaire; Biotechnologie; Étiquetage; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1739
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Communauté de développement de l'Afrique australe (CDAA)
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Rapport du secrétariat de la SADC sur les activités SPS |
17/10/2019 |
Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/804/Rev.12
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Secrétariat de l'OMC
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Aperçu du niveau de mise en oeuvre des dispositions relatives à la transparence de l'Accord SPS - Note du Secrétariat - Révision |
17/10/2019 |
Transparence; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1704/Rev.1
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Secrétariat de l'OMC
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Séance thématique du Comité SPS sur les procédures d'homologation - Mardi, 5 novembre 2019 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision |
18/10/2019 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; |
Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1740
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Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; Équateur; Guatemala; Panama; Paraguay
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Problèmes commerciaux spécifiques – LMR de l'Union europeenne pour la buprofézine, le diflubenzuron, le chlorothalonil, l'éthoxysulfuron, le glufosinate, l'imazalil, l'ioxinil, l'iprodione, le molinate, la picoxystrobine et le tépraloxydim (nº 448) - Communication présentée par la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, l'Équateur, le Guatemala, le Panama et le Paraguay
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18/10/2019 |
Limites maximales de résidus (LMR); Preuves scientifiques suffisantes; Normes internationales/harmonisation; Santé des personnes; Évaluation des risques; Parasites; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/319/Rev.1
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Brésil
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Renforcer la fonction de délibération du Comité SPS - Communication présentée par le Brésil - Révision |
18/10/2019 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/320
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Belize
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Séance thématique du Comité SPS l'utilisation de l'assurance volontaire par des tiers dans le cadre des systèmes Nationaux de contrôle SPS - Mars 2020 - OMC, Genève - Communication présentée par le Belize |
18/10/2019 |
Normes privées; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/DS291/37/Add.138
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Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum |
18/10/2019 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WTO/AIR/SPS/30
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Secrétariat de l'OMC
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Réunion des 7 et 8 novembre 2019 |
18/10/2019 |
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Ordre du jour; Aérogramme; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1740/Rev.1
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Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; Équateur; Guatemala; Panama; Paraguay
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Problèmes commerciaux spécifiques – LMR de l'Union europeenne pour la buprofézine, le diflubenzuron, le chlorothalonil, l'éthoxysulfuron, le glufosinate, l'imazalil, l'ioxinil, l'iprodione, le molinate, la picoxystrobine et le tépraloxydim (nº 448) - Communication présentée par la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, l'Équateur et le Guatemala - Révision
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21/10/2019 |
Limites maximales de résidus (LMR); Preuves scientifiques suffisantes; Normes internationales/harmonisation; Santé des personnes; Évaluation des risques; Parasites; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/313/Rev.1
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Secrétariat de l'OMC
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Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Projet de rapport du Comité - Note du Secrétariat - Révision |
21/10/2019 |
Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Preuves scientifiques suffisantes; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Parasites; Retards injustifiés; Biotechnologie; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes privées; |
Note - Secrétariat; Rapport {projet}; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/ACC/UZB/22
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Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) |
23/10/2019 |
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Liste récapitulative; Communication; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/3
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Secrétariat de l'OMC
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Réunion du Comité SPS des 7 et 8 novembre 2019 - Projet d'ordre du jour annoté |
24/10/2019 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Normes internationales/harmonisation; |
Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1741
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) |
28/10/2019 |
Préservation des végétaux; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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