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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/934 Paraguay Activités des Membres - Communication présentée par le Paraguay 16/06/2009 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1014 République dominicaine Activités des Membres - Déclaration de la République dominicaine à la réunion des 17 et 18 mars 2010 31/03/2010 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1744 Marché commun d'Afrique orientale et australe (COMESA) Activités du COMESA dans le domaine sanitaire et phytosanitaire (SPS) 01/11/2019 Assistance technique; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1482 Groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (Groupe ACP) Activités du Comité de liaison Europe-Afrique-Caraïbes-Pacifique (COLEACP) - Communication du Groupe des États ACP 09/03/2016 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/528 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Activités du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux depuis juin 2004 - Communication de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) 28/10/2004 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/11 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV); Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex); Organisation pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) Activités menées par la FAO pour offrir aux pays en développement une assistance en rapport avec le Cycle d'Uruguay: Assistance concernant la qualité des produits alimentaires et la sécurité alimentaire - Assistance en rapport avec la Convention internationale pour la protection des végétaux - Assistance technique générale - Communication des représentants du Codex et de la CIPV à la réunion des 29 et 30 mars 1995 09/05/1995 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1065 Activités mises en ouvre dans le domaine sanitaire et pyhtosanitaire (SPS) - Communication présentée par la Banque interaméricaine de développement (BID) 17/02/2011 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1231 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités pertinentes - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 15/03/2013 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Espèces envahissantes; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1255 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités pertinentes - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 20/06/2013 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Résolution; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1024 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités pertinentes - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 22/06/2010 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1043 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités pertinentes - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 08/10/2010 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Espèces envahissantes; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1073 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités pertinentes - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 16/03/2011 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1096 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités pertinentes - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 24/06/2011 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1164 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités pertinentes - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 03/07/2012 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1198 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités pertinentes - Communication présentée par l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 10/10/2012 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/589 Organisation internationale de normalisation (ISO) Activités pertinentes de l'Organisation internationale de normalisation (ISO) - Déclaration du représentant de l'ISO à la réunion des 29 et 30 juin 2005 11/07/2005 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1000 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités pertinentes récentes de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) - Rapport à la 47ème réunion du Comité SPS 08/03/2010 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/971 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités pertinentes récentes de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) - Rapport en vue de la 46ème réunion du Comité SPS - Communication de l'OIE 21/10/2009 Normes internationales/harmonisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/393 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Activités récentes de la Commission du Codex Alimentarius - Déclaration de la Commission du Codex Alimentarius à la réunion des 2 et 3 avril 2003 08/05/2003 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1399 Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) Activités récentes de l'OCDE présentant un intérêt pour le Comité SPS - Communication de l'OCDE 18/03/2015 Normes privées; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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