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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/783 Panama Déclaration de pays exempt de peste porcine classique - Communication du Panama 21/06/2007 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/945 Panama Colombie - Préoccupations liées aux exportations de produits transformés à base de poulet en provenance du Panama - Communication présentée par le Panama 17/06/2009 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1188 Pakistan Besoin d'assistance technique et de coopération internationale - Communication présentée par le Pakistan 14/09/2012 Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1188/Rev.1 Pakistan Besoins d'assistance technique et de coopération internationale - Communication présentée par le Pakistan - Révision 17/10/2012 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/23 Pakistan Coopération technique - Déclaration faite par le Pakistan à la réunion des 1er et 2 juillet 1997 08/07/1997 Assistance technique; Proposition; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/436 Pakistan réunion extraordinaire du comité sps sur le fonctionnement des points d'information - Communication du Département de la protection des plantes du Pakistan 24/10/2003 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/661 Pakistan Mise en oeuvre de l'Accord SPS - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication présentée par le Pakistan 28/03/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.5 Ouganda Assistance technique - Réponse au questionnaire - Communication de l'Ouganda - Addendum 08/02/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/673 Ouganda Mise en oeuvre de l'Accord SPS - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication présentée par l'Ouganda 31/03/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/685 Ouganda Exportations de poisson du lac Victoria - De l'interdiction des importations à la source de recettes - Communication présentée par l'Ouganda 06/04/2006 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/220 Nouvelle-Zélande; Union européenne Restrictions appliquées à l'exportation vers le Panama de lait en poudre destiné à la consommation humaine - Déclaration faite par les Communautés européennes à la réunion des 8 et 9 novembre 2000 22/11/2000 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/825
G/SPS/GEN/796
WT/DS367/1
Nouvelle-Zélande Australie - Mesures affectant l'importation de pommes en provenance de Nouvelle-Zélande - Demande de consultations présentée par la Nouvelle-Zélande 04/09/2007 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Préservation des végétaux; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1071 Nouvelle-Zélande Fusion de l'autorité néo-zélandaise de la sécurité sanitaire des aliments et du Ministère de l'agriculture et des forêts - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande 16/03/2011 Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1103 Nouvelle-Zélande Modification apportée au format des certificats phytosanitaires - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande 29/06/2011 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1142 Nouvelle-Zélande Changement de nom du Ministère de l'agriculture et des forêts de la Nouvelle-Zélande - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande 16/03/2012 Autres Problèmes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1353 Nouvelle-Zélande Le Ministère néo-zélandais des industries primaires modifie son système de certification électronique pour les produits laitiers - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande 15/08/2014 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/161 Nouvelle-Zélande L'expérience néo-zélandaise: Le fonctionnement de l'autorité nationale chargée des notifications SPS, et du point d'information SPS - Exposé présenté par la Nouvelle-Zélande à la réunion extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitares du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence 11/01/2000 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1720/Add.1 Nouvelle-Zélande Réexamen administratif du modèle de Norme sanitaire d'importation (IHS) pour les fruits et légumes frais destinés à la consommation humaine - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande - Addendum 04/12/2019 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1851 Nouvelle-Zélande Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication présentée par la Nouvelle Zélande 02/11/2020 Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1877 Nouvelle-Zélande Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication de la Nouvelle-Zélande 25/02/2021 Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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