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G/SPS/GEN/1456
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États-Unis d'Amérique
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Communication sur les risques : détermination des ressources utiles pour les Membres - Communication présentée par les États-Unis |
08/10/2015 |
Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1458
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires - Rapport à la soixante-quatrième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 14 - 16 octobre 2015 |
09/10/2015 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/146
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Surveillance du processus d'harmonisation internationale - Renseignements complémentaires de la CIPV sur "la lutte officielle" |
01/12/1999 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1460
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Antigua-et-Barbuda
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Rapport sur les progrès accomplis dans la mise en place d'un Comité SPS national et la mise à jour de la législation afin de favoriser le respect de l'Accord sps de l'OMC - Communication présentée par Antigua-et-Barbuda |
16/10/2015 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1461
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Sénégal
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Protocole d'accord entre le Sénégal et la Chine, relatif aux exigences phytosanitaires pour l'exportation de l'arachide - Communication sur l'article 4 de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC : principe d'equivalence - Communication du Sénegal |
20/10/2015 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1461/Corr.1
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Sénégal
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Protocole d'accord entre le Sénégal et la Chine, relatif aux exigences phytosanitaires pour l'exportation de l'arachide - Communication sur l'article 4 de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC : principe d'equivalence - Communication du Sénegal - Corrigendum |
27/10/2015 |
Équivalence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
Fr
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G/SPS/GEN/1462
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Centre du commerce international (CCI)
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Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures SPS organisées récemment ou prochainement par le Centre du commerce international (ITC) (mars - octobre 2015) |
26/10/2015 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1463
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Guatemala
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achèvement de la phase de suspension de la vaccination contre la peste porcine classique (PPC) à l'échelle nationale - Communication présentée par le Guatemala |
26/10/2015 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1464
G/TBT/GEN/184
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Mexique
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Communication du Mexique concernant l'avis d'entrée en vigueur de la norme mexicaine NMX F-595-SCFI-2015 sur les aliments halal publié au journal officiel de la Fédération le 7 juillet 2015 - Communication du Mexique |
23/11/2015 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1465
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Chili
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Nouveau tampon utilisé pour certifier les exportations de produits de la pêche et de l'aquaculture - Communication présentée par le Chili |
23/11/2015 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1465/Add.1
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Chili
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Nouveau tampon utilisé pour certifier les exportations de produits de la pêche et de l'aquaculture - Communication présentée par le Chili - Addendum |
02/08/2016 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1466
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Colombie
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Maladies à déclaration obligatoire en Colombie - Communication présentée par la Colombie
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08/01/2016 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1467
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Équateur
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Nouveau modèle de certificat phytosanitaire d'exportation - Communication présentée par l'Équateur |
14/01/2016 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1469
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Équateur
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Réglementation en vigueur concernant l'agriculture biologique - Communication présentée par l'Equateur |
19/02/2016 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Autres Problèmes; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/147
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États-Unis d'Amérique
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Questions relatives à la transparence - Bilan après
cinq années de mise en oeuvre de l'Accord SPS - Exposé présenté par les États-Unis à la réunion extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence
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01/12/1999 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1471
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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Mesures prises concernant la mise en ouvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
01/03/2016 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1472
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Union européenne
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Nouvelle législation de l'UE relative aux nouveaux aliments - Communication présentée par l'Union européenne |
01/03/2016 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Évaluation des risques; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1473
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Sénégal
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Informations concernant le Comité national des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Sénégal |
01/03/2016 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Autres Problèmes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1475
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Nigéria
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Renseignements actualisés sur la situation concernant la grippe aviaire - Déclaration du Nigéria à la soixante cinquième réunion ordinaire du Comité SPS
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08/03/2016 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1476
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSa) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 65ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, novembre 2015 à janvier 2016 |
08/03/2016 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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