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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1144 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 19/03/2012 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1145 Union européenne Réexamen du régime phytosanitaire de l'UE - Renseignements actualisés - Communication présentée par l'Union européenne 20/03/2012 Préservation des végétaux; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1146 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 20/03/2012 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1147 Chili Établissement de la compartimentation en tant qu'instrument de gestion sanitaire - Communication présentée par le Chili 27/03/2012 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1148 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - 27 - 29 mars 2012 - Période couverte par le rapport: octobre 2011- mars 2012 26/03/2012 Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1149 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada 26/03/2012 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/115 Pologne Restrictions à l'exportation de pommes de terre vers la République slovaque - Déclaration de la Pologne à la réunion des 10 et 11 mars 1999 19/03/1999 Niveau approprié de protection; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Transparence; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1150 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par le Commission du Codex Alimentarius (Codex) 26/03/2012 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1151 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - du 27 au 29 mars 2012 - Point 3 b) ii) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les organisations ayant le statut d'observateur 27/03/2012 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1152 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Activités de renforcement des capacités de la CIPV - 27 - 29 mars 2012 - Point 9 c) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les observateurs 27/03/2012 Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1153 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Système d'examen et de soutien de la mise en oeuvre de la CIPV - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 27 - 29 mars 2012 - Point 11 de l'ordre du jour 28/03/2012 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1154 Philippines; Union européenne Harmonisation des normes et conformité sanitaire et phytosanitaire (SPS) dans le cadre du projet d'assistance technique liée au commerce 2 (ATLC 2) - Projet conjoint des Philippines et de l'Union européenne 28/03/2012 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1155 Centre du commerce international (CCI) Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures SPS organisées récemment ou prochainement par le Centre du commerce international (ITC) - Période: octobre 2011 - mars 2012 28/03/2012 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1156 Secrétariat de l'OMC Projet de programme de l'atelier sur la transparence - Note du Secrétariat 25/06/2012 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1156/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Programme de l'atelier sur la transparence - Note du Secrétariat - Révision 03/10/2012 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1157 Secrétariat de l'OMC Observateurs auprès du Comité SPS - Rôle et demandes en attente - Note du Secrétariat 25/06/2012 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1158 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 28/06/2012 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1159 Union européenne Application de l'article 6 de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires en ce qui concerne les maladies animales - Communication de l'Union européenne 29/06/2012 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/116 Suisse Restrictions à l'importation de fromages à pâte dure en Australie et en Nouvelle-Zélande - Déclaration de la Suisse à la réunion des 10 et 11 mars 1999 23/03/1999 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Évaluation des risques; Protection du territoire; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1160 Japon Assistance technique aux pays en développement - Communication du Japon 29/06/2012 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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