Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 249 sur 308   |   Nombre de documents : 6152   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1758/Rev.14
WT/GC/W/835/Rev.5
WT/MIN(22)/W/3/Rev.2
Conférence ministérielle - Douzième session - Genève, 12 - 15 juin 2022 - Conseil général - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine; l'Australie; le Belize; le Brésil; le Burkina Faso; Cabo Verde; le Canada; le Chili; la Chine; la Colombie; la Corée, République de; le Costa Rica; la Côte d'ivoire; El Salvador; l'Équateur; les États-Unis; la Gambie; le Groupe ACP; le Groupe africain; le Guatemala; le Honduras; Hong Kong, Chine; le Japon; la Malaisie; le Maroc; le Mexique; la Mongolie; le Nicaragua; la Norvège; la Nouvelle-Zélande; le Panama; le Paraguay; le Pérou; les Philippines; la République dominicaine; le Sénégal; Singapour; la Suisse; le Tadjikistan, le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penhgu, Kinnen et Matsu; le Togo; l'Ukraine; l'Union européenne; l'Uruguay et le Viet Nam - Révision 14/06/2022 Programme de travail SPS - CM12; Communication; Déclaration; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1758/Rev.15
WT/GC/W/835/Rev.6
WT/MIN(22)/W/3/Rev.3
Conférence ministérielle - Douzième session - Genève, 12 - 15 juin 2022 - Conseil général - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la Douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine; l'Australie; le Belize; le Brésil; le Burkina Faso; Cabo Verde; le Canada; le Chili; la Chine; la Colombie; la Corée, République de; le Costa Rica; la Côte d'Ivoire; el Salvador; l'Équateur; les États-Unis; la Gambie; le Groupe ACP; le Groupe africain; le Guatemala; le Honduras; Hong Kong, Chine; le Japon; la Malaisie; le Maroc; le Mexique; la Mongolie; le Nicaragua; la Norvège; la Nouvelle-Zélande; le Panama; le Paraguay; le Pérou; les Philippines; la République Dominicaine; le Sénégal; Singapour; la Suisse; le Tadjikistan; le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu; le Togo; la Türkiye; l'Ukraine; l'Union européenne; l'Uruguay et le Viet Nam - Révision 16/06/2022 Programme de travail SPS - CM12; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1758/Rev.13
WT/GC/W/835/Rev.4
WT/MIN(22)/W/3/Rev.1
Conférence ministérielle - Douzième session - Genève, 12 - 15 juin 2022 - Conseil général - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine; l'Australie; le Belize; le Brésil; le Burkina Faso; Cabo Verde; le Canada; le Chili; la Chine; la Colombie; le Costa Rica; la Côte d'ivoire; El Salvador; l'Équateur; les États-Unis; la Gambie; le Groupe ACP; le Groupe africain; le Guatemala; le Honduras; Hong Kong, Chine; le Japon; la Malaisie; le Maroc; le Mexique; la Mongolie; le Nicaragua; la Norvège; la Nouvelle-Zélande; le Panama; le Paraguay; le Pérou; les Philippines; la République dominicaine; le Sénégal; Singapour; la Suisse; le Tadjikistan, le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penh, Kinnen et Matsu; le Togo; l'Ukraine; l'Uruguay et le Viet Nam - Révision 10/06/2022 Programme de travail SPS - CM12; Communication; Déclaration; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(22)/ST/134 Conférence ministérielle - Douzième session - Genève, 12 - 15 juin 2022 - Déclaration des Ministres en charge du commerce de l'Union économique et monétaire Ouest africaine (UEMOA) - Togo au nom de l'UEMOA 14/06/2022 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/1138
WT/MIN(22)/27
Conférence ministérielle - Douzième session - Genève, 12 - 15 juin 2022 - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la Douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Déclaration ministérielle - Adoptée le 17 juin 2022 22/06/2022 Programme de travail SPS - CM12; Déclaration; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(22)/34 Secrétariat de l'OMC Conférence ministérielle - Douzième session - Genève, 12 - 15 juin 2022 - Travaux du Secrétariat de l'OMC dans le contexte de la pandémie de COVID-19 - Note du Secrétariat 22/06/2022 COVID-19 SPS; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/66 Conférence ministérielle - Égypte - Déclaration distribuée par S.E. M. Ahmed A. Goueili, Ministre du commerce et des approvisionnements 18/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/57/Add.1 Conférence ministérielle - États-Unis - Déclaration distribuée par M. Dan Glickman, Secrétaire à l'agriculture - Addendum 18/06/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/65 Conférence ministérielle - Grèce - Déclaration distribuée par S.E. M. A. Baltas, Vice-Ministre 18/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/36 Conférence ministérielle - Inde - Déclaration distribuée par M. Ramakrishna Hegde, Ministre du commerce 18/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/88 Conférence ministérielle - Maldives - Déclaration distribuée par S.E. M. Abdulla Yameen, MP, Ministre du commerce, de l'industrie et de l'emploi 20/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/107 Conférence ministérielle - Maroc - Déclaration distribuée par M. Abderazzak El Mossadeq, Secrétaire général du Ministère du commerce, de l'industrie et de l'artisanat 20/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/3 Conférence ministérielle - Message des Ministres du Groupe des 77 à la troisième Conférence ministérielle de l'OMC - Marrakech (Maroc), 13 - 16 Septembre 1999 02/11/1999 Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/6 Conférence ministérielle - Myanmar - Déclaration distribuée par S.E. le Général Kyaw Than, Ministre du commerce 18/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/38 Conférence ministérielle - Nigéria - Déclaration distribuée par M. Emmanuel O. Udogu, Ministre du commerce et du tourisme 18/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(17)/14 Conférence ministérielle - Onzième session - Buenos Aires, 10 - 13 décembre 2017 - Décision ministérielle sur la transparence des mesures réglementaires concernant le commerce des marchandises 05/12/2017 Communication; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(17)/14/Rev.1 Conférence ministérielle - Onzième session - Buenos Aires, 10 - 13 décembre 2017 - Décision ministérielle sur la transparence des mesures réglementaires concernant le commerce des marchandises - Révision 08/12/2017 Communication; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(17)/INF/3 Conférence ministérielle - Onzième session - Buenos aires, 10 - 13 décembre 2017 - Note à l'intention des délégations - Informations sur les questions sanitaires à l'intention des délégués à la onzième Conférence ministérielle 08/06/2017 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(17)/32 Conférence ministérielle - Onzième session - Buenos Aires, 10 - 13 décembre 2017 - Projet de Décision ministérielle sur le renforcement de l'Accord SPS - Proposition du Brésil 08/12/2017 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/72 Conférence ministérielle - Organisation de l'Unité africaine - Communauté économique africaine - Déclaration conjointe distribuée par les Ministres du commerce 18/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 249 sur 308   |   Nombre de documents : 6152   

 
Réinitialiser