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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/38 Chili Accords phyto et zoosanitaires - Communication du Chili à la réunion des 15 et 16 novembre 1995 06/12/1995 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/39 Chili Cadre réglementaire et procédure pour l'élaboration et l'adoption des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Chili à la réunion des 15 et 16 novembre 1995 06/12/1995 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/52 Chili Déclaration faite par le Chili à la réunion des 20 et 21 mars 1996 - Chili: Déclaration de pays exempts de mouches des fruits 04/04/1996 Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Exposé; Mis en distribution générale En Fr Es
RD/SPS/10 Chili Document de séance non officiel - Thematic session on notification of trade-facilitating SPS measures, 22 March 2017 - Transparency, trade-facilitating SPS measures, Chile's experience - Gonzalo Ríos 31/03/2017 Transparence; Renseignements sur les réglementations des Membres; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/33 Chili Document de séance non officiel - Thematic session on pest-free areas, 27 February 2018 - Importancia para COSAVE de la utilización del concepto de áreas libres de plagas (ALP) 09/03/2018 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Parasites; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/35 Chili Document de séance non officiel - Regionalización, experiencia de Chile en declaración y reconocimiento de zonas libres de plagas 09/03/2018 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/267 Chili; États-Unis d'Amérique Participation des organisations internationales à activité normative aux travaux du Comité SPS de l'OMC concernant les problèmes commerciaux spécifiques - Proposition présentée par le Chili et les États-Unis 03/07/2012 Normes internationales/harmonisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/277 Chili; Maroc; Norvège; Union européenne Quatrième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Transparence en vertu de l'Accord SPS (article 7 et Annexe B) - Communication présentée par le Chili, l'Union Européenne, le Maroc et la Norvège 14/03/2014 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/278 Chili; Maroc; Norvège; Union européenne Quatrième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Transparence en vertu de l'Accord SPS (article 7 et annexe b) - Proposition de mesures - Communication présentée par le Chili, le Maroc, la Norvège et l'Union européenne 26/05/2014 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/290 Chili; Union européenne Transparence en vertu de l'Accord SPS (article 7 et annexe B) - Propositions de mesures à titre de suivi - Communication conjointe présentée par l'Union européenne et le Chili 05/10/2016 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1101 Chine Présentation du système chinois dg Gestion de la régionalisation concernant la sécurité sanitaire des produits alimentaires - Déclaration de la Chine à la réunion du Comité tenue les 30 juin et 1er juillet 2011 27/06/2011 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1261 Chine Actions relatives aux normes SPS privées - Communication présentée par la Chine 08/07/2013 Normes privées; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1527 Chine Observations sur la réglementation des États-Unis concernant l'inspection obligatoire des poissons de l'ordre des siluriformes et des produits dérivés de ces poissons - Réunion du Comité SPS de l'OMC - 27 - 28 octobre 2016 - Communication présentée par la Chine 20/10/2016 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1812 Chine Informations sur les tests de dépistage de la COVID-19 sur les produits importés issus de la chaîne du froid - Communication de la Chine 14/07/2020 COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/295/Add.24 Chine Assistance technique - Réponse au questionnaire - Communication de la République populaire de Chine - Addendum 02/08/2002 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/378 Chine Rapport concernant l'analyse des notifications SPS de 2002 - Communication de la Chine 31/03/2003 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/452 Chine Mécanisme d'examen transitoire concernant la Chine - Déclaration faite par la Chine à la réunion des 29 et 30 octobre 2003 11/11/2003 Santé des animaux; Cohérence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/480 Chine Réponse aux préoccupations des États-Unis concernant la transparence et l'absence de notification de mesures SPS de la part de la Chine - Déclaration faite par la Chine à la réunion des 17 et 18 mars 2004 30/03/2004 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/498 Chine Rapport concernant l'analyse des notifications SPS de 2003 - Communication de la Chine 18/06/2004 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/551 Chine Surveillance de l'utilisation des normes internationales: NIMP N° 15 - Communication de la Chine 04/03/2005 Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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