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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/678 Niger Mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Information pour l'atelier du 31 mars 2006 - Communication du Niger 31/03/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/679 Costa Rica Mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication du Costa Rica 31/03/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/682 Guatemala Mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication du Guatemala 05/04/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/683 Honduras Mise en oeuvre de l'Accord sur l'application de mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication présentée par le Honduras 05/04/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/684 Mauritanie Mise en oeuvre de l'Accord sur l'Application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Information pour l'atelier du 31 mars 2006 - Communication de la Mauritanie 06/04/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/690 Afrique du Sud Atelier sur la mise en oeuvre de l'Accord SPS de l'OMC - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication présentée par l'Afrique du Sud 12/04/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/691 République dominicaine Mise en oeuvre de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication présentée par la République dominicaine 10/04/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/692 Paraguay Mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication du Paraguay 19/04/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/751 Secrétariat de l'OMC Analyse des réponses au questionnaire sur le fonctionnement des points d'information et des autorités nationales responsables des notifications SPS - Note du Secrétariat 21/02/2007 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/751/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Analyse des réponses au Questionnaire sur le fonctionnement des points d'information et des autorités nationales responsables des notifications SPS - Note du Secrétariat - Révision 18/06/2007 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/803 Union européenne Autorité responsable des notifications et point d'information des ce pour l'Accord SPS: expérience acquise concernant les procédures de fonctionnement et données d'expérience récente - Atelier sur les dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence, Genève, 15 et 16 octobre 2007 - Note de réflexion 10/10/2007 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note d'information; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/NNA/1 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 01/11/2000 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/NNA/1/Add.1 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat - Addendum 07/03/2001 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/NNA/1/Corr.1 Secrétariat de l'OMC National Notification Authorities - Note by the Secretariat - Corrigendum 06/11/2000 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En
G/SPS/NNA/10 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 06/10/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/NNA/11 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 21/02/2007 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/NNA/11/Add.1 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat - Addendum 22/06/2007 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/NNA/2 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 05/07/2001 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/NNA/2/Add.1 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat - Addendum 24/10/2001 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/NNA/2/Add.2 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat - Addendum 13/03/2002 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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