|
G/SPS/GEN/1725
|
Mexique
|
Autodéclaration en tant que pays historiquement exempt de myiase à cochliomyia hominivorax et de myiase à chrysomya bezziana - Communication présentée par le Mexique |
03/09/2019 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1726
|
Mexique
|
Mesures zoosanitaires visant à prévenir l'entrée du virus de la peste porcine africaine - Communication présentée par le Mexique |
03/09/2019 |
Santé des animaux; Peste porcine africaine; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/L/1324
G/SPS/GEN/1727
G/TFA/D2/1
WT/DS589/1
|
Canada
|
Chine - Mesures concernant l'importation de graines de canola en provenance du Canada - Demande de consultations présentée par le Canada |
12/09/2019 |
Semences; Préservation des végétaux; |
Demande de consultations; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/R/95
|
Secrétariat de l'OMC
|
Résumé de la réunion des 18 et 19 juillet 2019 - Note du Secrétariat |
12/09/2019 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Preuves scientifiques suffisantes; Assistance technique; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Biotechnologie; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Additifs alimentaires; Bien-être des animaux; Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Évaluation des risques; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Mouche des fruits; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Obstacles techniques au commerce (OTC); Champignons; Grippe aviaire; Transparence; Équivalence; Fonds des normes développement du commerce(STDF); |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1625/Rev.3
|
|
Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Vue d'ensemble des documents et des propositions présentés par les Membres - Note du Secrétariat - Révision |
16/09/2019 |
Niveau approprié de protection; Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Transparence; Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Retards injustifiés; Preuves scientifiques suffisantes; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/W/315/Rev.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Compilation des observations présentées par les membres sur le projet de rapport sur le cinquième examen - Note du Secrétariat - Révision
|
18/09/2019 |
Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Normes privées; Obstacles techniques au commerce (OTC); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/717/Add.6
|
Australie
|
Assistance technique fournie par l'Australie aux pays en développement
Juillet 2015 - Juin 2017 - Communication présentée par l'Australie - Addendum |
19/09/2019 |
Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/W/318
|
Secrétariat de l'OMC
|
Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Compilation des projets de recommandations présentés par les membres pour le cinquième examen - Note du Secrétariat |
19/09/2019 |
Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/W/311/Add.1/Rev.2
|
Secrétariat de l'OMC
|
Article 6 de l'Accord SPS - Questions à examiner - Compilation des observations présentées par les Membres - Note du Secrétariat - Révision |
20/09/2019 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; Note - Secrétariat; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
WT/DS291/37/Add.137
|
Union européenne
|
Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum |
20/09/2019 |
Bons offices/Consultations/Règl. des différends; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/W/319
|
Brésil
|
Renforcer la fonction de délibération du Comité SPS - Communication présentée par le Brésil |
23/09/2019 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
WT/DS589/2
|
Taipei chinois
|
Chine - Mesures concernant l'importation de graines de canola en provenance du Canada - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu
|
24/09/2019 |
Semences; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
WT/DS589/3
|
Fédération de Russie
|
Chine - Mesures concernant l'importation de graines de canola en provenance du Canada - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par la Fédération de Russie |
24/09/2019 |
Semences; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
WTO/AIR/SPS/29
|
Secrétariat de l'OMC
|
Soixante-seizième réunion ordinaire : rappel des dates importantes - Réunion les 7 et 8 novembre 2019 |
30/09/2019 |
|
Ordre du jour; Aérogramme; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1728
|
Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO)
|
Aperçu des activités sanitaires et phytosanitaires mises en oeuvre par la cedeao pendant la période allant de juillet à novembre 2019 - Communication présentée par le Conseiller principal chargé des normes Sanitaires et phytosanitaires (SPS) de la CEDEAO USAID |
03/10/2019 |
Préservation des végétaux; Assistance technique; Parasites; Normes internationales/harmonisation; Certification, contrôle et inspection; Espèces envahissantes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/121/Add.18
|
Secrétariat de l'OMC
|
Organisations sollicitant le statut d'observateur - Note du Secrétariat - Addendum |
04/10/2019 |
Autres Problèmes; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1729
|
Secrétariat de l'OMC
|
Rapport annuel sur l'utilisation de la procédure pour encourager et faciliter la résolution de questions sanitaires et phytosanitaires spécifiques entre
les membres conformément à l'article 12.2 (G/SPS/61) - Note du Secrétariat |
04/10/2019 |
Bons offices/Consultations/Règl. des différends; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1730
|
Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD)
|
Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) |
10/10/2019 |
Assistance technique; Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1731
|
Centre du commerce international (CCI)
|
Renseignements sur les activités liées aux mesures SPS du Centre du commerce international (ITC) - 1er juillet - 1er octobre 2019 |
10/10/2019 |
Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1732
|
Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
|
Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application
des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, juin à septembre 2019
|
14/10/2019 |
Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
