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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1414 Maroc Déclaration du Maroc en tant que pays indemne de la peste equine - Communication présentée par le Maroc 16/06/2015 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/119 Costa Rica Déclaration du Costa Rica selon laquelle le pays est exempt de la maladie viscérotrope de Newcastle sous sa forme vélogénique 07/05/1999 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1263 Costa Rica Déclaration du Costa Rica concernant son statut en matière de risque d'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Communication du Costa Rica 12/07/2013 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1809 Canada Déclaration du Canada à la suite de la séance d'échange de renseignements tenue par le Comité SPS sur la COVID-19 en juin 2020 - Communication présentée par le Canada 07/07/2020 COVID-19 SPS; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1699 Déclaration des Ministres de l'agriculture du Conseil agricole du Sud (CAS) sur les techniques d'édition du génome - Communication de l'Argentine 15/03/2019 Communication; Déclaration; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1703 Déclaration des Ministres de l'agriculture du Conseil agricole du sud (CAS) sur la "présence de faibles concentrations d'organismes génétiquement modifiés non autorisés par le pays importateur" (LLP, Low Level Presence)" - Communication présentée par l'Argentine 26/06/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1376 Mexique Déclaration des États-Unis du Mexique en tant que zone exempte de la mouche méditerranéenne Ceratitis capitata (Wiedemann) - Communication présentée par le Mexique 02/12/2014 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1644 Mexique Déclaration des États-Unis du Mexique en tant que zone exempte de la mouche méditerranéenne Ceratitis capitata (Wiedemann) - Communication présentée par le Mexique 04/10/2018 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1425 Mexique Déclaration des États-Unis du Mexique en tant que pays exempt de la maladie de Newcastle sous sa forme vélogène - Communication présentée par le Mexique 01/07/2015 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1424 Mexique Déclaration des États-Unis du Mexique en tant que pays exempt de la maladie d'Aujeszky dans le secteur de l'élevage porcin - Communication présentée par le Mexique 01/07/2015 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/297 Union européenne Déclaration des Communautés européennes concernant les notifications G/SPS/N/EEC/149 et G/SPS/N/EEC/150 et les Notifications G/TBT/N/EEC/6 et G/TBT/N/EEC/7 13/02/2002 Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1377 Mexique Déclaration de zones exemptes du ver rose (Pectinophora Gossypiella) - Communication présentée par le Mexique 12/12/2014 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1674 Mexique Déclaration de zones exemptes du grand charançon de la graine de l'avocatier, du petit charançon de la graine de l'avocatier et de la chenille de la graine et du fruit de l'avocatier - Communication présentée par le Mexique 01/02/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1686 Déclaration de zones exemptes de mouches des fruits du genre Anastrepha justiciables de quarantaine - Communication présentée par le Mexique 01/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1378 Mexique Déclaration de zones exemptes de l'anthonome du cotonnier (Anthonomus grandis) - Communication présentée par le Mexique 20/01/2015 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1609 République dominicaine Déclaration de zones exemptes de la mouche méditerranéenne - Communication présentée par la République dominicaine 27/02/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1274 Guatemala Déclaration de zones exemptes de la mouche éditerranéenne (Ceratitis Capitata Wied) et d'autres mouches des fruits - Communication présentée par le Guatemala 07/10/2013 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1780 Mexique Déclaration de zones exemptes de la mouche des fruits du genre anastrepha et de l'espèce rhagoletis pomonella d'importance quarantenaire - Communication présentée par le Mexique 19/05/2020 Mouche des fruits; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1875 Mexique Déclaration de zones exemptes de la mouche des fruits du genre anastrepha d'importance quarantenaire - Communication présentée par le Mexique 10/02/2021 Mouche des fruits; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1616 Déclaration de zones exemptes de la mouche des fruits du genre Anastrepha d'importance quarantenaire - Communication du Mexique 01/06/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Parasites; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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