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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/593 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois d'août 2005 - Note du Secrétariat 16/09/2005 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/592 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de juillet 2005 - Note du Secrétariat 11/08/2005 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/591 Équateur Création du Comité national du Codex Alimentarius - Communication présentée par l'Équateur 25/07/2005 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/590 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de juin 2005 - Note du Secrétariat 18/07/2005 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/589 Organisation internationale de normalisation (ISO) Activités pertinentes de l'Organisation internationale de normalisation (ISO) - Déclaration du représentant de l'ISO à la réunion des 29 et 30 juin 2005 11/07/2005 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/588 Union européenne Clarification de l'article 6 de l'Accord SPS - Communication des Communautés européennes 08/07/2005 Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/587 République dominicaine Mesures en cours dans le pays visant à faciliter la mise en oeuvre de l'accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Déclaration faite par la République dominicaine à la réunion tenue les 29 et 30 juin 2005 07/07/2005 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/586 Brésil Comité technique sur l'hygiène et la sécurité sanitaire des produits de la pêche de l'Argentine, du Brésil, du Chili et de l'Uruguay - Équivalence des systèmes d'inspection - Déclaration du Brésil à la réunion des 29 et 30 juin 2005 07/07/2005 Santé des animaux; Équivalence; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/585 Canada État de la situation au Canada en ce qui concerne l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Déclaration faite par le Canada à la réunion des 29 et 30 juin 2005 06/07/2005 Santé des animaux; Santé des personnes; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/584 Brésil Zone exempte de fièvre aphteuse - L'expérience brésilienne en matière de régionalisation - Déclaration faite par le Brésil à la réunion des 29 et 30 juin 2005 05/07/2005 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/583 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2006 05/07/2005 Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/582 Costa Rica Panama: préoccupation concernant le régime d'inspection requis pour l'importation de produits d'origine animale - Demandes du Costa Rica 28/06/2005 Santé des animaux; Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Retards injustifiés; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/581 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Atelier international sur l'analyse des risques phytosanitaires Niagara Falls (Canada) - 24 - 28 Octobre 2005 - Communication présentée par le Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) 28/06/2005 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/580 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Rapport sur les activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) en relation avec l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires 27/06/2005 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/579 Pérou Assistance technique dans le cadre de l'Accord SPS de l'OMC - Communication du Pérou 27/06/2005 Santé des animaux; Évaluation des risques; Assistance technique; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/578 Pérou Reconnaissance du sud du Pérou comme zone indemne de fièvre aphteuse où n'est pas pratiquée la vaccination - Communication présentée par le Pérou 27/06/2005 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/577 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Sujets d'intérêt pour le Comité SPS discutés par le Comité international de l'OIE lors de sa 73ème Session générale - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 24/06/2005 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/576 Nicaragua Le Nicaragua engage un processus de déclaration d'exploitations exemptes de brucellose et de tuberculose - Communication présentée par le Nicaragua 23/06/2005 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/575 Nicaragua État d'avancement du Programme national d'éradication de la peste porcine classique au Nicaragua - Communication présentée par le Nicaragua 23/06/2005 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/574 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Chapitre 1.3.5 - Zonage et compartimentation - Communication présentée par l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 22/06/2005 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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