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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/140/Rev.2 Chili Projet de Décision sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Proposition du Chili - Révision 18/06/2004 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/164 Chili Éclaircissements sur la régionalisation et la nécessité d'élaborer des directives en vue d'une meilleure mise en oeuvre de celle-ci - Communication du Chili 26/10/2004 Santé des animaux; Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/165 Chili Réponses aux consultations menées par le Président du Comité SPS de l'OMC sur la régionalisation - Communication du Chili 26/10/2004 Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/170 Chili Deuxième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'accord SPS - Communication du Chili 23/02/2005 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Retards injustifiés; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/171 Chili Proposition du Chili visant à faire avancer les discussions sur la mise en oeuvre de l'article 6 relatif à la régionalisation - Communication du Chili 23/02/2005 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/181 Chili Notification de la reconnaissance de zones exemptes de parasites et de maladies - Communication du Chili 08/12/2005 Santé des animaux; Équivalence; Préservation des végétaux; Traitement spécial et différencié; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/202 Chili Deuxième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Retards injustitiés - Communication présentée par le Chili 20/06/2006 Retards injustifiés; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/203 Chili Deuxième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Harmonisation, relation avec les organisations internationales (OIE, CIPV, Codex Alimentarius), suivi des normes internationales - Communication présentée par le Chili 20/06/2006 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/204 Chili Deuxième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Proposition de procédure concernant la dissipation des différends - Communication présentée par le Chili 20/06/2006 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/221 Chili Position du Chili à l'égard de l'application du principe de transparence en 2008 - Communication présentée par le Chili 26/03/2008 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/222 Chili Position du Chili concernant les lignes directrices relatives à la régionalisation en 2008 - Communication présentée par le Chili 26/03/2008 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/263 Chili Consultations ou négociations spéciales entre les Membres au titre de l'article 12:2 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Chili 10/10/2011 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/38 Chili Accords phyto et zoosanitaires - Communication du Chili à la réunion des 15 et 16 novembre 1995 06/12/1995 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/39 Chili Cadre réglementaire et procédure pour l'élaboration et l'adoption des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Chili à la réunion des 15 et 16 novembre 1995 06/12/1995 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/52 Chili Déclaration faite par le Chili à la réunion des 20 et 21 mars 1996 - Chili: Déclaration de pays exempts de mouches des fruits 04/04/1996 Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Exposé; Mis en distribution générale En Fr Es
RD/SPS/10 Chili Document de séance non officiel - Thematic session on notification of trade-facilitating SPS measures, 22 March 2017 - Transparency, trade-facilitating SPS measures, Chile's experience - Gonzalo Ríos 31/03/2017 Transparence; Renseignements sur les réglementations des Membres; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/33 Chili Document de séance non officiel - Thematic session on pest-free areas, 27 February 2018 - Importancia para COSAVE de la utilización del concepto de áreas libres de plagas (ALP) 09/03/2018 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Parasites; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/35 Chili Document de séance non officiel - Regionalización, experiencia de Chile en declaración y reconocimiento de zonas libres de plagas 09/03/2018 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/267 Chili; États-Unis d'Amérique Participation des organisations internationales à activité normative aux travaux du Comité SPS de l'OMC concernant les problèmes commerciaux spécifiques - Proposition présentée par le Chili et les États-Unis 03/07/2012 Normes internationales/harmonisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/277 Chili; Maroc; Norvège; Union européenne Quatrième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Transparence en vertu de l'Accord SPS (article 7 et Annexe B) - Communication présentée par le Chili, l'Union Européenne, le Maroc et la Norvège 14/03/2014 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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