G/SPS/GEN/425/Corr.1
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Argentine
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Reunión extraordinaria sobre fortalecimiento de las Autoridades Nacionales de Notificación - Comunicación de Argentina - Corrigendum |
02/10/2003 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Es
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G/SPS/GEN/426
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Chypre; République tchèque; Estonie; Hongrie; Lettonie; Lituanie; Malte; Pologne; République slovaque; Slovénie; Union européenne
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Transparence - Communication conjointe de Chypre, de l'Estonie, de la Hongrie, de la Lettonie, de la Lituanie, de Malte, de la Pologne, de la République Tchèque, de la Slovaquie, de la Slovénie et des Communautés européennes |
30/09/2003 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/426/Corr.1
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Chypre; République tchèque; Estonie; Hongrie; Lettonie; Lituanie; Malte; Pologne; République slovaque; Slovénie; Union européenne
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Transparence - Communication conjointe de Chypre, de l'Estonie, de la Hongrie, de la Lettonie, de la Lituanie, de Malte, de la Pologne, de la République tchèque, de la Slovaquie, de la Slovénie et des Communautés européennes - Corrigendum
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08/10/2003 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
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G/SPS/GEN/427
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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Expérience de l'IICA dans la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (Accord SPS) - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de de coopération pour l'agriculture (IICA) |
13/10/2003 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/429
|
Australie
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Réunion extraordinaire du Comité SPS sur les points d'information - 31 octobre 2003 - Observations de l'Australie |
14/10/2003 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/430
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Secrétariat de l'OMC
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Questions soumises à l'examen - Réunion extraordinaire du Comité SPS sur le fonctionnement des points d'information nationaux - 31 octobre 2003 - Note du Secrétariat |
14/10/2003 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/438
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Panama
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Réunion extraordinaire sur le renforcement des autorités nationales responsables des points d'information et des notifications - Communication du Panama |
28/10/2003 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/441
|
Sénégal
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Comité de mesures sanitaires et phytosanitaires - Réunion extraordinaire du Comité SPS sur le fonctionnement des points d'information - Contribution du Sénégal |
28/10/2003 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/450
|
Thaïlande
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Mise en oeuvre par la Thaïlande des dispositions relatives à la transparence au titre de l'Accord SPS - Communication présentée par Anut Visetrojana |
31/10/2003 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/451
|
Mexique
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Réunion extraordinaire sur le renforcement des autorités nationales responsables des notifications - Communication du Mexique |
31/10/2003 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/451/Corr.1
|
Mexique
|
Reunión extraordinaria sobre fortalecimiento de las autoridades nacionales de notificación - Comunicación de México - Corrigendum |
04/11/2003 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
Es
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G/SPS/GEN/455
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Union européenne
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Observations de l'autorité responsable des notifications et du point d'information des CE au sujet des questions que le Secrétariat avait proposé d'examiner - Réunion extraordinaire du Comité SPS sur le fonctionnement des points d'information - 31 octobre 2003
et des Réactions De... |
20/11/2003 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/456
|
Union européenne
|
Autorité responsable des notifications et point d'information des ce pour l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires: procédures de fonctionnement et données d'expérience récente - Réunion extraordinaire du Comité SPS sur le fonctionnement des points d'information - 31 octobre 2003 - Note de réflexion
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05/12/2003 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/456/Corr.1
|
Union européenne
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The EC Notification Authority and Enquiry Point for the WTO Agreement on the Application of Sanitary and Phytosanitary Measures: Operational Procedures and Recent Experience - Special Meeting of the SPS Committee on the Operation of Enquiry Points - 31 October 2003 - Reflection Note - Corrigendum |
16/01/2004 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
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G/SPS/GEN/457
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Mauritanie
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Proposition pour le fonctionnement des points d'information pour les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de Mauritanie |
05/12/2003 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/480
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Chine
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Réponse aux préoccupations des États-Unis concernant la transparence et l'absence de notification de mesures SPS de la part de la Chine - Déclaration faite par la Chine à la réunion des 17 et 18 mars 2004 |
30/03/2004 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/645
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Jamaïque
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Mise en oeuvre de l'Accord SPS - Renseignements pour l'atelier du 31 mars 2006 - Communication présentée par la Jamaïque |
24/03/2006 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/647
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Égypte
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Mise en oeuvre de l'Accord SPS - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication présentée par l'Égypte |
24/03/2006 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/649
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Égypte
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Mise en oeuvre de l'Accord SPS - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication présentée par l'Égypte |
24/03/2006 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/651
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Égypte
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Mise en oeuvre de l'Accord SPS - Expérience de l'Égypte en matière de phytoquarantaine - Information pour l'atelier du 31 mars 2006 - Communication présentée par l'Égypte |
24/03/2006 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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