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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/425/Corr.1 Argentine Reunión extraordinaria sobre fortalecimiento de las Autoridades Nacionales de Notificación - Comunicación de Argentina - Corrigendum 02/10/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Es
G/SPS/GEN/426 Chypre; République tchèque; Estonie; Hongrie; Lettonie; Lituanie; Malte; Pologne; République slovaque; Slovénie; Union européenne Transparence - Communication conjointe de Chypre, de l'Estonie, de la Hongrie, de la Lettonie, de la Lituanie, de Malte, de la Pologne, de la République Tchèque, de la Slovaquie, de la Slovénie et des Communautés européennes 30/09/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/426/Corr.1 Chypre; République tchèque; Estonie; Hongrie; Lettonie; Lituanie; Malte; Pologne; République slovaque; Slovénie; Union européenne Transparence - Communication conjointe de Chypre, de l'Estonie, de la Hongrie, de la Lettonie, de la Lituanie, de Malte, de la Pologne, de la République tchèque, de la Slovaquie, de la Slovénie et des Communautés européennes - Corrigendum 08/10/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr
G/SPS/GEN/427 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Expérience de l'IICA dans la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (Accord SPS) - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de de coopération pour l'agriculture (IICA) 13/10/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/429 Australie Réunion extraordinaire du Comité SPS sur les points d'information - 31 octobre 2003 - Observations de l'Australie 14/10/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/430 Secrétariat de l'OMC Questions soumises à l'examen - Réunion extraordinaire du Comité SPS sur le fonctionnement des points d'information nationaux - 31 octobre 2003 - Note du Secrétariat 14/10/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/438 Panama Réunion extraordinaire sur le renforcement des autorités nationales responsables des points d'information et des notifications - Communication du Panama 28/10/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/441 Sénégal Comité de mesures sanitaires et phytosanitaires - Réunion extraordinaire du Comité SPS sur le fonctionnement des points d'information - Contribution du Sénégal 28/10/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/450 Thaïlande Mise en oeuvre par la Thaïlande des dispositions relatives à la transparence au titre de l'Accord SPS - Communication présentée par Anut Visetrojana 31/10/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/451 Mexique Réunion extraordinaire sur le renforcement des autorités nationales responsables des notifications - Communication du Mexique 31/10/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/451/Corr.1 Mexique Reunión extraordinaria sobre fortalecimiento de las autoridades nacionales de notificación - Comunicación de México - Corrigendum 04/11/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte Es
G/SPS/GEN/455 Union européenne Observations de l'autorité responsable des notifications et du point d'information des CE au sujet des questions que le Secrétariat avait proposé d'examiner - Réunion extraordinaire du Comité SPS sur le fonctionnement des points d'information - 31 octobre 2003 et des Réactions De... 20/11/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/456 Union européenne Autorité responsable des notifications et point d'information des ce pour l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires: procédures de fonctionnement et données d'expérience récente - Réunion extraordinaire du Comité SPS sur le fonctionnement des points d'information - 31 octobre 2003 - Note de réflexion 05/12/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/456/Corr.1 Union européenne The EC Notification Authority and Enquiry Point for the WTO Agreement on the Application of Sanitary and Phytosanitary Measures: Operational Procedures and Recent Experience - Special Meeting of the SPS Committee on the Operation of Enquiry Points - 31 October 2003 - Reflection Note - Corrigendum 16/01/2004 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/457 Mauritanie Proposition pour le fonctionnement des points d'information pour les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de Mauritanie 05/12/2003 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/480 Chine Réponse aux préoccupations des États-Unis concernant la transparence et l'absence de notification de mesures SPS de la part de la Chine - Déclaration faite par la Chine à la réunion des 17 et 18 mars 2004 30/03/2004 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/645 Jamaïque Mise en oeuvre de l'Accord SPS - Renseignements pour l'atelier du 31 mars 2006 - Communication présentée par la Jamaïque 24/03/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/647 Égypte Mise en oeuvre de l'Accord SPS - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication présentée par l'Égypte 24/03/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/649 Égypte Mise en oeuvre de l'Accord SPS - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication présentée par l'Égypte 24/03/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/651 Égypte Mise en oeuvre de l'Accord SPS - Expérience de l'Égypte en matière de phytoquarantaine - Information pour l'atelier du 31 mars 2006 - Communication présentée par l'Égypte 24/03/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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