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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/630 Égypte Mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord SPS - Expérience en matière d'établissement et de maintien de zones indemnes - Communication présentée par l'Égypte 27/01/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/631 États-Unis d'Amérique Observations additionnelles sur l'article 6 de l'Accord SPS - Adaptation aux conditions régionales - Communication des États-Unis 30/01/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/632 Union européenne Application de l'article 6 de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication des Communautés européennes 31/01/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/633 Chili Situation concernant l'ESB - Communication du Chili à la réunion du Comité des 1er et 2 février 2006 20/02/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/637 Nigéria Mesures SPS prises actuellement face à la situation concernant la grippe aviaire - Communication présentée par le Nigéria 23/02/2006 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/638 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Communication au Comité SPS (Genève, 29 au 31 Mars 2006) Renseignements sur les activités de la commission du Codex Alimentarius - Communication de la Commission du Codex Alimentarius 06/03/2006 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/642 Brésil Zone exempte de parasites de l'État de Rio Grande do Norte - Anastrepha Grandis - Communication du Brésil 20/03/2006 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/644 République centrafricaine Assistance technique - Contributions et suggestions de la République centrafricaine 22/03/2006 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/645 Jamaïque Mise en oeuvre de l'Accord SPS - Renseignements pour l'atelier du 31 mars 2006 - Communication présentée par la Jamaïque 24/03/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/646 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Rapport sur les activités de l'OIE destiné à la 35ème réunion du Comité SPS de l'OMC - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 24/03/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/647 Égypte Mise en oeuvre de l'Accord SPS - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication présentée par l'Égypte 24/03/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/649 Égypte Mise en oeuvre de l'Accord SPS - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication présentée par l'Égypte 24/03/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/65 Union européenne Mesure de quarantaine phytosanitaire prise par la République slovaque pour l'importation de pommes de terre de consommation - Communication de la Communauté européenne à la réunion des 12 et 13 mars 1998 12/03/1998 Niveau approprié de protection; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Preuves scientifiques suffisantes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/650 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Liste des séminaires, ateliers et réunions à caractère technique organisés par l'OIE en 2005 et prévus pour 2006 - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 24/03/2006 Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/650/Rev.1 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Liste des séminaires, ateliers et réunions à caractère technique organisés par l'OIE en 2005 et prévus pour 2006 - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) - Révision 09/06/2006 Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/651 Égypte Mise en oeuvre de l'Accord SPS - Expérience de l'Égypte en matière de phytoquarantaine - Information pour l'atelier du 31 mars 2006 - Communication présentée par l'Égypte 24/03/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/652 Colombie Expérience de la Colombie en ce qui concerne la mise en oeuvre de l'accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Atelier sur la mise en oeuvre de l'Accord SPS du 31 mars 2006 - Communication de la Colombie 27/03/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/653 Argentine Progrès dans la mise en oeuvre de la NIMP n° 15 relative aux règles imposées aux emballages en bois et aux bois de séparation - Communication de l'Argentine 27/03/2006 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/654 Argentine Problèmes concernant les échanges internationaux de céréales en grains, de fruits, de légumes et de tubercules causés par des restrictions imposées en raison de la maladie dénommée fièvre aphteuse - Communication de l'Argentine 27/03/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/655 Cuba Mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignement en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication présentée par Cuba 27/03/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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