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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1707/Add.1 Modifications par l'Union européenne des LMR pour l'Imazalil (G/SPS/N/EU/319) – Problèmes soulevés - Communication présentée par la Colombie et l'Équateur - Addendum 11/07/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1707 Modifications par l'Union européenne des LMR pour l'imazalil (G/SPS/N/EU/319) - Problèmes soulevés par la Colombie et l'Équateur - Communication présentée par la Colombie et l'Équateur 28/06/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1706 Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, février à mai 2019 28/06/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1705 Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) 26/06/2019 Assistance technique; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1704/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS sur les procédures d'homologation - Mardi, 5 novembre 2019 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 18/10/2019 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1704 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS sur les procédures d'homologation - Mardi, 5 novembre 2019 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 26/06/2019 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1703 Déclaration des Ministres de l'agriculture du Conseil agricole du sud (CAS) sur la "présence de faibles concentrations d'organismes génétiquement modifiés non autorisés par le pays importateur" (LLP, Low Level Presence)" - Communication présentée par l'Argentine 26/06/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1702 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Aperçu des activités sanitaires et phytosanitaires mises en oeuvre par la CEDEAO pendant la période allant de mars à juin 2019 - Communication présentée par le Conseiller principal chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) de la CEDEAO-USAID 25/06/2019 Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Espèces envahissantes; Parasites; Innocuité des produits alimentaires; Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1701 Nouveau certificat phytosanitaire - Communication présentée par le Honduras 01/04/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1700 Modifications apportées aux modèles de certificats vétérinaires internationaux - Communication présentée par l'Argentine 01/04/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/170 Norvège; Union européenne Communication conjointe de la Norvège et des Communautés européennes 14/03/2000 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/17 Secrétariat de l'OMC Expérience en matière d'assistance et de coopération techniques dans les pays en développement - Note du Secrétariat 24/06/1997 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Note d'information; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/169/Corr.1 Union européenne Communication by the European Communities - White Paper on Food Safety - Corrigendum 17/03/2000 Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/1699 Déclaration des Ministres de l'agriculture du Conseil agricole du Sud (CAS) sur les techniques d'édition du génome - Communication de l'Argentine 15/03/2019 Communication; Déclaration; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1698 Reconnaissance du Pérou comme pays exempt de fièvre aphteuse sans vaccination - Communication présentée par le Pérou 15/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1697 Périodes de transition de l'Union européenne pour les LMR et consultations internationales - Problème soulevé par la Colombie - Communication présentée par la Colombie 15/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1696 Renseignements sur les activités SPS de la commission de l'Union africaine 15/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1695 Restrictions à l'utilisation de Chlorothalonil (substance active de pesticide) imposées par l'Union européenne (G/TBT/N/EU/625) - Problème soulevé par la Colombie - Communication de la Colombie 15/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1694/Rev.2 Atelier sur la transparence et la coordination - Lundi 15 juillet - Mardi 16 juillet 2019 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat - Révision 08/07/2019 Ordre du jour; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1694/Rev.1 Atelier sur la transparence et la coordination - Lundi 15 juillet - Mardi 16 juillet 2019 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat - Révision 07/06/2019 Ordre du jour; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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