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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/612 Colombie Expériences en matière de régionalisation: Le cas de la fièvre aphteuse - Communication présentée par la Colombie 12/12/2005 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/611 Colombie Procédures de reconnaissance de zones exemptes ou à faible prévalence de parasites ou de maladies, conformément à l'article 6 de l'Accord SPS, concernant la régionalisation - Communication présentée par la Colombie 12/12/2005 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/610 Chili Expériences en matière de mise en oeuvre du principe de régionalisation - Communication du Chili 07/12/2005 Santé des animaux; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/609 Brésil Peste porcine classique - Expérience du Brésil en matière de régionalisation - Communication présentée par le Brésil 08/12/2005 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/608 Brésil Maladie de Newcastle - Expérience du Brésil en matière de certification d'élevages exempts de la maladie - Communication présentée par le Brésil 08/12/2005 Santé des animaux; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/607 Pérou Régionalisation - Communication du Pérou 06/12/2005 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/606 Argentine Article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Argentine 05/12/2005 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/605 Japon Mise en oeuvre de l'article 6 (régionalisation) de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Japon 05/12/2005 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/604 Costa Rica Certificat phytosanitaire - Communication du Costa Rica 23/11/2005 Préservation des végétaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/603 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois d'octobre 2005 - Note du Secrétariat 14/11/2005 Renseignements sur les réglementations des Membres; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/602 Colombie Influenza aviaire - Communication présentée par la Colombie à la réunion tenue le 24 octobre 2005 09/11/2005 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/601 Brésil Reconnaissance de l'État d'Acre et des Communes de Boca do Acre et Guajará de l'État d'Amazonas, Région Nord du Brésil, comme zone exempte de fièvre aphteuse où est pratiquée la vaccination - Communication du Brésil 24/10/2005 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/600 Brésil Approbation par le Brésil du nouveau texte révisé de la CIPV 1997 - Communication du Brésil 24/10/2005 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/599 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités de la Commission du Codex Alimentarius - Communication de la Commission du Codex Alimentarius 17/10/2005 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/598 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de septembre 2005 - Note du Secrétariat 14/10/2005 Renseignements sur les réglementations des Membres; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/597 Sri Lanka Difficultés commerciales rencontrées lors de l'exportation de la cannelle Sri Lankaise vers les Communautés européennes - Communication présentée par Sri Lanka 10/10/2005 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/596 Secrétariat de l'OMC Traductions - Note du Secrétariat 11/10/2005 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/595 Secrétariat de l'OMC Informations actualisées concernant le fonctionnement du mécanisme pour l'élaboration des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 07/10/2005 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/594 États-Unis d'Amérique Mécanisme d'examen transitoire au titre de la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine (Chine) - Questions des États-Unis à la Chine concernant les mesures sanitaires et phytosanitaires 03/10/2005 Santé des animaux; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Zoonoses; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/593/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Notifications Issued during the Month of August 2005 - Note by the Secretariat - Corrigendum 23/09/2005 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En

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