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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/61 Australie Projet de règlement des CE - Contrôle des aflatoxines - Communication de l'Australie 09/03/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/61/Corr.1 Australie Draft EC Regulation - Aflatoxin Control - Submission by Australia - Corrigendum 10/03/1998 Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/610 Chili Expériences en matière de mise en oeuvre du principe de régionalisation - Communication du Chili 07/12/2005 Santé des animaux; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/611 Colombie Procédures de reconnaissance de zones exemptes ou à faible prévalence de parasites ou de maladies, conformément à l'article 6 de l'Accord SPS, concernant la régionalisation - Communication présentée par la Colombie 12/12/2005 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/612 Colombie Expériences en matière de régionalisation: Le cas de la fièvre aphteuse - Communication présentée par la Colombie 12/12/2005 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/613 Canada Mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord SPS (Régionalisation) - Communication présentée par le Canada 16/12/2005 Santé des animaux; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/615 Cuba Mesures adoptées en matière de médecine vétérinaire - Communication de Cuba 06/01/2006 Santé des animaux; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/617 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Situation en matière de normes internationales pour les mesures phytosanitaires - Communication présentée par le Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux 18/01/2006 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/618 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Résumé des travaux de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Juin 2005 - janvier 2006 - Communication du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux 18/01/2006 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/619 Australie Exercice Éleusis - Simulation de grippe aviaire - Communication de l'Australie 18/01/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/62 Philippines Projet de règlement des CE - Contrôle des aflatoxines - Communication des Philippines 09/03/1998 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/620 Türkiye Grippe aviaire - Communication de la Turquie 19/01/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/620/Rev.1 Türkiye Renseignements actualisés sur la grippe aviaire - Déclaration faite par la Turquie à la réunion des 1er et 2 février 2006 - Révision 22/02/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/621 Colombie Influenza aviaire H9N2 - Communication de la Colombie 20/01/2006 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/623 Équateur Observations sur l'article 6 Régionalisation - Communication de l'Équateur 23/01/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/624 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Discussions et avancées récentes des travaux relatifs aux normes de l'OIE - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 23/01/2006 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/625 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Travaux de l'OIE du sujet du zonage et de la compartimentation - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 23/01/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/627 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'accord de l'omc sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 24/01/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/628 Organisation internationale de normalisation (ISO) Communication de l'Organisation internationale de normalisation (ISO) à la Réunion du Comité SPS - 1er et 2 Février 2006 25/01/2006 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/63 Indonésie Projet de règlement des CE - Contrôle des aflatoxines - Communication de l'Indonésie 12/03/1998 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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