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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/17 Secrétariat de l'OMC Notifications problématiques - Note du Secrétariat 16/06/1995 Obstacles techniques au commerce (OTC); Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/175/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Projet de rapport sur les propositions concernant le traitement spécial et différencié - Note du Secrétariat 28/06/2005 Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/18 Secrétariat de l'OMC Normes internationales existantes - Commission du Codex alimentarius - Note du Secrétariat 16/06/1995 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/18/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Existing International Standards: Codex Alimentarius Commission - Corrigendum 29/06/1995 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En
G/SPS/W/19 Secrétariat de l'OMC Liste de notifications - Note du Secrétariat 19/06/1995 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/210 Secrétariat de l'OMC Programme proposé pour un atelier sur la transparence - Note du Secrétariat 14/06/2007 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/215 Secrétariat de l'OMC Compilation des propositions concernant la révision des procédures recommandées pour l'exécution des obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (article 7) - Note du Secrétariat 08/10/2007 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/215/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Compilation des propositions concernant la révision des procédures recommandées pour l'exécution des obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (article 7) - Note du Secrétariat - Révision 14/02/2008 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/224 Secrétariat de l'OMC proposition de révision de la procédure visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement Membres (g/SPS/33) - Note du Secrétariat 06/06/2008 Traitement spécial et différencié; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/224/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Proposition de révision de la procédure visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement membres (G/SPS/33) - Note du Secrétariat - Révison 04/09/2008 Traitement spécial et différencié; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/224/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Proposition de révision de la procédure visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement membres (G/SPS/33) - Note du Secrétariat - Révision 26/01/2009 Traitement spécial et différencié; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/224/Rev.3 Secrétariat de l'OMC Proposition de révision de la procédure visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement Membres - (G/SPS/33) - Note du Secrétariat - Révision 27/03/2009 Traitement spécial et différencié; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/224/Rev.4 Secrétariat de l'OMC Proposition de révision de la procédure visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement Membres (G/SPS/33) - Note du Secrétariat - Révision 13/05/2009 Traitement spécial et différencié; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/224/Rev.5 Secrétariat de l'OMC Proposition de révision de la procédure visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement Membres - (G/SPS/33) - Note du Secrétariat - Révision 20/10/2009 Traitement spécial et différencié; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/230 Secrétariat de l'OMC Normes privées - Identification de mesures concrètes à prendre par le Comité sps - Résumé des Réponses - Note du Secrétariat 25/09/2008 Normes privées; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/240 Secrétariat de l'OMC Dates proposées pour les réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2010 - Note du Secrétariat 08/06/2009 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/243 Secrétariat de l'OMC Procédure recommandée proposée pour les consultations ou les négociations spéciales entre les membres au titre de l'Accord SPS (article 12:2) - Note du Secrétariat 07/09/2009 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/243/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Procédure recommandée proposée pour les consultations ou les négociations spéciales entre les Membres au titre de l'Accord SPS (article 12:2) - Note du Secrétariat - Révision 05/03/2010 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/243/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Procédure recommandée proposée pour les consultations ou les négociations spéciales entre les Membres au titre de l'Accord SPS (article 12:2) - Note du Secrétariat - Révision 20/05/2010 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/243/Rev.3 Secrétariat de l'OMC Procédure recommandée proposée pour les consultations ou les négociations spéciales entre les Membres au titre de l'Accord SPS (article 12:2) - Note du Secrétariat - Révision 13/09/2010 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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