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G/SPS/70
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Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du Monde moderne - Résumé factuel du programme de travail - Note du Secrétariat |
21/11/2023 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2134
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Secrétariat de l'OMC
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Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Résumé factuel du programme de travail - Note du Secrétariat |
21/06/2023 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1758/Rev.2
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Argentine; Australie; Belize; Brésil; Canada; Chili; Colombie; République dominicaine; Équateur; Paraguay; Pérou; Sénégal; États-Unis d'Amérique; Uruguay; Viet Nam
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Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième conférence ministérielle de l'OMC - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Canada, le Chili, la Colombie, l'Équateur, les États-Unis, le Paraguay, le Pérou, la République dominicaine, le Sénégal, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision
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25/06/2020 |
Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1758/Rev.4
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Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; République dominicaine; Équateur; Guatemala; Paraguay; Pérou; Sénégal; Singapour; États-Unis d'Amérique; Uruguay; Viet Nam
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Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, l'Équateur, les États-Unis, le Guatemala, le Paraguay, le Pérou, la République dominicaine, le Sénégal, Singapour, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision |
02/11/2020 |
Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Santé des personnes; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1758/Rev.6
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Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; République dominicaine; Équateur; El Salvador; Gambie; Guatemala; Honduras; Mexique; Nouvelle-Zélande; Paraguay; Pérou; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; États-Unis d'Amérique; Uruguay; Viet Nam
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Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, Cabo Verde, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, El Salvador, l'Équateur, les États-Unis, la Gambie, le Guatemala, le Honduras, le Mexique, la Nouvelle-Zélande, le Paraguay, le Pérou, la République dominicaine, le Sénégal, Singapour, le Tadjikistan, le Togo, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision |
25/06/2021 |
Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Santé des personnes; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1758/Rev.7
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Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; République dominicaine; Équateur; El Salvador; Gambie; Guatemala; Honduras; Japon; Mexique; Nouvelle-Zélande; Paraguay; Pérou; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; États-Unis d'Amérique; Uruguay; Viet Nam
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Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, Cabo Verde, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, El Salvador, l'Équateur, les États-Unis, la Gambie, le Guatemala, le Honduras, le Japon, le Mexique, la Nouvelle-Zélande, le Paraguay, le Pérou, la République dominicaine, le Sénégal, Singapour, le Tadjikistan, le Togo, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision |
13/07/2021 |
Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Santé des personnes; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/66
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États-Unis d'Amérique
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Déclaration prononcée par les États-Unis à la réunion des 29 et 30 mai 1996 - Mesures et pratiques sans fondement scientifique appliquées par la Corée en matière de dédouanement des importations |
10/06/1996 |
Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; |
Exposé; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1685
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Déclaration internationale sur la présence en faible concentration - Communication présentée par le Canada |
01/03/2019 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1800
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États-Unis d'Amérique
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Déclaration internationale concernant les applications agricoles des biotechnologies de précision (G/SPS/GEN/1658/Rev.4) - Communication des États-Unis |
02/07/2020 |
Biotechnologie; Maladies des animaux; Santé des animaux; Bien-être des animaux; Preuves scientifiques suffisantes; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1658/Rev.1
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Argentine; Australie; Brésil; Canada; États-Unis d'Amérique; Honduras; Paraguay
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Déclaration internationale concernant les applications agricoles des biotechnologies de précision - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Brésil, le Canada, les États-Unis, le Honduras et le Paraguay - Révision |
26/10/2018 |
Biotechnologie; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1658/Rev.4
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Argentine; Australie; Brésil; Canada; États-Unis d'Amérique; Philippines; Guatemala; Honduras; Paraguay; République dominicaine; Uruguay
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Déclaration internationale concernant les applications agricoles des biotechnologies de précision - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Brésil, le Canada, les États-Unis, le Guatemala, le Honduras, le Paraguay, les Philippines, la République Dominicaine et l'Uruguay - Révision
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28/05/2020 |
Biotechnologie; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1658/Rev.3
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Argentine; Australie; Brésil; Canada; États-Unis d'Amérique; Guatemala; Honduras; Paraguay; République dominicaine; Uruguay
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Déclaration internationale concernant les applications agricoles des biotechnologies de précision - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Brésil, le Canada, les États-Unis, le Guatemala, le Honduras, le Paraguay, la République Dominicaine et l'Uruguay - Révision
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01/11/2018 |
Biotechnologie; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1658/Rev.2
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Argentine; Australie; Brésil; Canada; États-Unis d'Amérique; Guatemala; Honduras; Paraguay
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Déclaration internationale concernant les applications agricoles des biotechnologies de précision - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Brésil, le Canada, les États-Unis, le Guatemala, le Honduras et le Paraguay - Révision |
30/10/2018 |
Biotechnologie; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1658
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Argentine
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Déclaration internationale concernant les applications agricoles des biotechnologies de précision - Communication présentée par l'Argentine |
25/10/2018 |
Biotechnologie; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GN/9
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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Déclaration faite par l'Office international des épizooties lors de la réunion des 8 et 9 octobre 1996 |
08/11/1996 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/57
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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Déclaration faite par l'Office international des épizooties lors de la réunion des 15 et 16 novembre 1995 |
04/04/1996 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/134
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Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
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Déclaration faite par l'observateur de la Commission du Codex Alimentarius à la réunion des 7 et 8 juillet 1999 |
21/07/1999 |
Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/41
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États-Unis d'Amérique
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Déclaration faite par les États-Unis à la réunion des 15 et 16 novembre 1995 |
30/11/1995 |
Bons offices/Consultations/Règl. des différends; |
Exposé; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/55
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États-Unis d'Amérique
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Déclaration faite par les États-Unis à la réunion des 20 et 21 mars 1996 - Observation préliminaires concernant le document intitulé "Mise au point et application des limites de résidus dans les produits alimentaires entrant dans les échanges commerciaux, conformément aux principes de l'OMC relatif aux SPS" (G/SPS/W/34) |
02/04/1996 |
Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; |
Exposé; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/56
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Organisation mondiale de la santé (OMS)
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Déclaration faite par le représentant de l'Organisation mondiale de la santé à la réunion des 20 et 21 mars 1996 |
02/04/1996 |
Santé des personnes; Transparence; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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