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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/631 États-Unis d'Amérique Observations additionnelles sur l'article 6 de l'Accord SPS - Adaptation aux conditions régionales - Communication des États-Unis 30/01/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/630 Égypte Mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord SPS - Expérience en matière d'établissement et de maintien de zones indemnes - Communication présentée par l'Égypte 27/01/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/629 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Rapport d'activité de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires 26/01/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/628 Organisation internationale de normalisation (ISO) Communication de l'Organisation internationale de normalisation (ISO) à la Réunion du Comité SPS - 1er et 2 Février 2006 25/01/2006 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/627 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'accord de l'omc sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 24/01/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/626 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Zones exemptes de parasites ou de maladies - Article 6 - Mise à jour concernant les activités de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Juin 2005 - janvier 2006 - Déclaration de la CIPV à la réunion informelle sur la régionalisation du 30 janvier 2006 24/01/2006 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Retards injustifiés; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/625 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Travaux de l'OIE du sujet du zonage et de la compartimentation - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 23/01/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/624 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Discussions et avancées récentes des travaux relatifs aux normes de l'OIE - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 23/01/2006 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/623 Équateur Observations sur l'article 6 Régionalisation - Communication de l'Équateur 23/01/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/622 Mexique Régionalisation - Communication du Mexique 23/01/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/621 Colombie Influenza aviaire H9N2 - Communication de la Colombie 20/01/2006 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/620/Rev.1 Türkiye Renseignements actualisés sur la grippe aviaire - Déclaration faite par la Turquie à la réunion des 1er et 2 février 2006 - Révision 22/02/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/620 Türkiye Grippe aviaire - Communication de la Turquie 19/01/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/619 Australie Exercice Éleusis - Simulation de grippe aviaire - Communication de l'Australie 18/01/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/618 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Résumé des travaux de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Juin 2005 - janvier 2006 - Communication du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux 18/01/2006 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/617 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Situation en matière de normes internationales pour les mesures phytosanitaires - Communication présentée par le Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux 18/01/2006 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/616 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de décembre 2005 - Note du Secrétariat 17/01/2006 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/615 Cuba Mesures adoptées en matière de médecine vétérinaire - Communication de Cuba 06/01/2006 Santé des animaux; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/614 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de novembre 2005 - Note du Secrétariat 22/12/2005 Renseignements sur les réglementations des Membres; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/613 Canada Mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord SPS (Régionalisation) - Communication présentée par le Canada 16/12/2005 Santé des animaux; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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