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G/SPS/GEN/1884
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Canada; Australie; États-Unis d'Amérique; Philippines
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Résumé de l'atelier de l'APEC sur l'harmonisation des limites maximales de résidus (LMR) - Communication présentée par l'Australie, le Canada, les États-Unis et les Philippines
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04/03/2021 |
Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1890
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Canada; Colombie; Costa Rica; Équateur; Guatemala; Paraguay; États-Unis d'Amérique
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Résumé du séminaire de novembre - "Perspectives des agriculteurs concernant les problèmes SPS liés à la production et au commerce durables des produits alimentaires" - Communication présentée par le Canada, la Colombie, le Costa Rica, l'équateur, les États-Unis, le Guatemala et le Paraguay
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19/03/2021 |
COVID-19 SPS; Limites maximales de résidus (LMR); Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Renseignements sur les réglementations des Membres; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Biotechnologie; Pesticides; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/258
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Canada; Japon
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Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - PProposition visant à promouvoir la recommandation 3) de l'atelier concernant la relation entre le Comité SPS et les organisations internationales à activité normative (G/SPS/R/57) - Communication présentée par le Canada et le Japon |
01/04/2011 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; Décision {projet}; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/279
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Canada; Kenya
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Catalogue d'instruments que les Membres de l'OMC peuvent utiliser pour gérer les questions SPS - Communication présentée par le Canada et le Kenya |
18/06/2014 |
Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/279/Rev.1
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Canada; Kenya
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Catalogue d'instruments que les Membres de l'OMC peuvent utiliser pour gérer les questions SPS - Communication présentée par le Canada et le Kenya - Révision |
07/10/2014 |
Bons offices/Consultations/Règl. des différends; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/279/Rev.2
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Canada; Kenya
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Catalogue d'instruments que les Membres de l'OMC peuvent utiliser pour gérer les questions SPS - Communication présentée par le Canada et le Kenya - Révision |
04/03/2015 |
Équivalence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/257
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Canada; Nouvelle-Zélande
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Travaux du Comité suite au troisième examen - Proposition de questions prioritaires - Observations du Canada et de la Nouvelle-Zélande relatives à la communication présentée par l'Argentine |
18/03/2011 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/328/Rev.1/Add.1
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Canada; Paraguay
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Processus relatif au Groupe de travail du Comité SPS de l'OMC sur les procédures d'homologation - Communication présentée par le Canada et le Paraguay - Addendum |
16/12/2021 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1147
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Chili
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Établissement de la compartimentation en tant qu'instrument de gestion sanitaire - Communication présentée par le Chili |
27/03/2012 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1229
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Chili
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Chili : déclaration de pays exempt de brucellose caprine et ovine - Communication présentée par le Chili |
13/03/2013 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1465
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Chili
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Nouveau tampon utilisé pour certifier les exportations de produits de la pêche et de l'aquaculture - Communication présentée par le Chili |
23/11/2015 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1465/Add.1
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Chili
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Nouveau tampon utilisé pour certifier les exportations de produits de la pêche et de l'aquaculture - Communication présentée par le Chili - Addendum |
02/08/2016 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/154
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Chili
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Etudes de cas - Points d'information/autorités nationales chargées des notifications - Exposé présenté par le Chili à la réunion extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence |
15/12/1999 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1548
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Chili
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Chili 2016 - Coopération internationale dans le domaine des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Chili |
26/04/2017 |
Assistance technique; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1664
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Chili
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Harmonisation des données des établissements de transformation (usines de traitement et navires usines), des établissements d'abattage et des installations frigorifiques sous contrôle sanitaire de SERNAPESCA - Communication présentée par le Chili
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21/11/2018 |
Certification, contrôle et inspection; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1755
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Chili
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Mesures relatives à l'établissement des critères de régionalisation en relation avec les organismes nuisibles de quarantain pour le territoire du Chili - Communication présentée par le Chili
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20/01/2020 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Parasites; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1770
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Chili
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Mesures concernant les certificats phytosanitaires visant à faciliter les échanges compte tenu des problèmes posés par la pandémie de COVID-19 - Communication du Chili |
02/04/2020 |
COVID-19 SPS; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1770/Add.1
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Chili
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Mesures concernant les certificats phytosanitaires visant à faciliter les échanges compte tenu des problèmes posés par la pandémie de COVID-19 - Communication du Chili - Addendum |
17/11/2022 |
COVID-19 SPS; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1822
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Chili
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Mesures concernant les certificats phytosanitaires visant à faciliter les échanges - Communication du Chili
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15/09/2020 |
Certification, contrôle et inspection; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1849
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Chili
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Déclarations de soutien de la part du Chili concernant des problèmes commerciaux spécifiques soulevés précédemment par d'autres pays - Communication présentée par le Chili
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27/10/2020 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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