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G/SPS/GEN/1541
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Union européenne
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Nouvelle réglementation phytosanitaire de l'Union européenne - Communication présentée par l'Union européenne |
10/03/2017 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1611
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Sri Lanka
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Certificat phytosanitaire - Communication présentée par Sri Lanka |
06/04/2018 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1639
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Union européenne
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Séance d'information sur le régime d'importation phytosanitaire de l'UE - 28 septembre 2018 - Bruxelles - Communication présentée par l'Union européenne
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14/09/2018 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/883
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires à la 43ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires,
8 et 9 octobre 2008 |
07/10/2008 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1510
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Paraguay
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Nouveau modèle de certificat phytosanitaire - Communication présentée par le Paraguay |
29/08/2016 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/364
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Nouvelle-Zélande
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Modification apportée par la Nouvelle-Zélande au format des certificats phytosanitaires - Communication de la Nouvelle-Zélande |
13/12/2002 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Protection du territoire; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/249
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Équateur
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Mesures SPS appliquées par la Turquie à l'importation de bananes - Questions de l'Équateur |
11/05/2001 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Transparence; |
Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1614
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Mesures sanitaires et phytosanitaires encore en vigueur : quarantaine des poissons - Communication présentée par le Nigéria |
15/05/2018 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1610
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Argentine
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Miel et produits apicoles - Mise en oeuvre progressive du système informatique de traçabilité - Communication présentée par l'Argentine |
28/03/2018 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Traçabilité; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/2
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Secrétariat de l'OMC
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Procédures de notification recommandées |
04/05/1995 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Note; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/2/Rev.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
Procédures de notification recommandées |
18/07/1995 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/3
|
Secrétariat de l'OMC
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Renseignements que doivent fournir les gouvernements observateurs - Décision prise par le Comité à sa réunion des 26 et 27 juin 1995 |
19/07/1995 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Décision; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/4
|
Secrétariat de l'OMC
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Modèle de présentation des notifications concernant les mesures d'urgence |
25/07/1995 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/7
|
Secrétariat de l'OMC
|
Procédures de notification recommandées |
11/06/1996 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Note; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/7/Rev.1
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Secrétariat de l'OMC
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Procédures de notification recommandées - Révision |
26/11/1999 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Note; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/7/Rev.2
|
Secrétariat de l'OMC
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Procédures recommandées pour l'exécution des obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (article 7) - Révision |
02/04/2002 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Note; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/147
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États-Unis d'Amérique
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Questions relatives à la transparence - Bilan après
cinq années de mise en oeuvre de l'Accord SPS - Exposé présenté par les États-Unis à la réunion extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence
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01/12/1999 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/149
|
Union européenne
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Etudes de cas - Points d'information/autorités nationales chargées des notifications - Exposé présenté par les Communautés européennes à la réunion extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence |
03/12/1999 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/150
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Malawi
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Etudes de case - Points d'information/autorités nationales chargées des notifications - Exposé présenté par le Malawi à la réunion extraordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 9 novembre 1999 sur les dispositions relatives à la transparence |
06/12/1999 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/152
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États-Unis d'Amérique
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L'approche volontaire de la transparence - Textes complets, traductions, observations - Réflexions du point d'information SPS/des autorités chargées des notifications SPS des États-Unis présentées à la réunion extraordinaire du Comité SPS sur les dispositions relatives à la transparence tenue le 9 novembre 1999 |
07/12/1999 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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