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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1731 Centre du commerce international (CCI) Renseignements sur les activités liées aux mesures SPS du Centre du commerce international (ITC) - 1er juillet - 1er octobre 2019 10/10/2019 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1730 Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) 10/10/2019 Assistance technique; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/173 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de mars 2000 - Note du Secrétariat 04/04/2000 Renseignements sur les réglementations des Membres; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1729 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur l'utilisation de la procédure pour encourager et faciliter la résolution de questions sanitaires et phytosanitaires spécifiques entre les membres conformément à l'article 12.2 (G/SPS/61) - Note du Secrétariat 04/10/2019 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1728 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Aperçu des activités sanitaires et phytosanitaires mises en oeuvre par la cedeao pendant la période allant de juillet à novembre 2019 - Communication présentée par le Conseiller principal chargé des normes Sanitaires et phytosanitaires (SPS) de la CEDEAO USAID 03/10/2019 Préservation des végétaux; Assistance technique; Parasites; Normes internationales/harmonisation; Certification, contrôle et inspection; Espèces envahissantes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1726 Mexique Mesures zoosanitaires visant à prévenir l'entrée du virus de la peste porcine africaine - Communication présentée par le Mexique 03/09/2019 Santé des animaux; Peste porcine africaine; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1725 Mexique Autodéclaration en tant que pays historiquement exempt de myiase à cochliomyia hominivorax et de myiase à chrysomya bezziana - Communication présentée par le Mexique 03/09/2019 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1724 Mexique Autodéclaration en tant que pays historiquement exempt de dourine - Communication présentée par le Mexique 03/09/2019 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1723 Mexique Autodéclaration en tant que pays historiquement exempt de morve - Communication présentée par le Mexique 29/08/2019 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1722 Nicaragua Situation sanitaire concernant l'encéphalopathie spongiforme bovine - Communication présentée par le Nicaragua 29/08/2019 Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Santé des animaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1721 Communication présentée par le Mexique - Autodéclaration en tant que pays exempt de pullorose et de typhose aviaire - Communication présentée par le Mexique 09/08/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1720/Add.1 Nouvelle-Zélande Réexamen administratif du modèle de Norme sanitaire d'importation (IHS) pour les fruits et légumes frais destinés à la consommation humaine - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande - Addendum 04/12/2019 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1720 Réexamen administratif du modèle de Norme sanitaire d'importation (IHS) pour les fruits et légumes frais destinés à la consommation humaine - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande 02/08/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/172 Thaïlande Prohibition appliquée par le Mexique à l'importation de riz usiné Thaïlandais - Déclaration faite par la Thaïlande à la réunion des 15 et 16 mars 2000 20/03/2000 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Questions et réponses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1719 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) 09/07/2019 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1718 75ème session ordinaire du Comité SPS de l'OMC - Communication de la Communauté économique des États de l'Afrique centrale (CEEAC) 05/07/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1717 Prescriptions phytosanitaires concernant l'importation au Mexique de riz en grain, poli, (oryza sativa) originaire et en provenance du Brésil - Communication présentée par le Mexique 03/07/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1716 Mesures relatives à l'établissement des critères de régionalisation en relation avec les organismes nuisibles de quarantaine pour le territoire du Chili - Communication présentée par le Chili 02/07/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1715 75ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 02/07/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1714 Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut Interaméricain de Coopération pour l'Agriculture (IICA) 28/06/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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