Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 246 sur 251   |   Nombre de documents : 5015   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/MIN(99)/ST/33 Conférence ministérielle, Seattle - Thaïlande - Déclaration de M. Supachai Panitchpakdi, Vice Premier Ministre et Ministre du commerce 01/12/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/35 Conférence ministérielle, Seattle - Équateur - Déclaration de M. José Luis Ycaza Pazmiño, Ministre du commerce extérieur, de l'industrie, de la pêche et du tourisme 01/12/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/39 Conférence ministérielle, Seattle - Autriche - Déclaration de M. Hannes Farnleitner, Ministre des affaires économiques 01/12/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/48 Conférence ministérielle, Seattle - Mali - Déclaration de Mme Fatou Haïdara Cisse, Ministre de l'industrie, du commerce et de l'artisanat 01/12/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/50 Conférence ministérielle, Seattle - Nigéria - Déclaration de l'Honorable Mustapha Bello, Ministre du commerce 01/12/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/57 Conférence ministérielle, Seattle - Côte d'Ivoire - Déclaration de M. Guy-Alain Emmanuel Gauze, Ministre de la promotion du commerce extérieur 01/12/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/6 Conférence ministérielle, Seattle - Philippines - Déclaration de M. José T. Pardo, Secrétaire au commerce et à l'industrie 30/11/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/78 Conférence ministérielle, Seattle - Ouganda - Déclaration de M. Brigadier Moses Ali, Vice-Premier Ministre adjoint et Ministre du tourisme, du commerce et de l'industrie 01/12/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/79 Conférence ministérielle, Seattle - Haïti - Déclaration par S.E. M. Gérald Germain, Ministre du commerce et de l'industrie 01/12/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/9 Conférence ministérielle, Seattle - Pakistan - Déclaration de M. Abdul Razak Dawood, Ministre du commerce, de l'industrie et de la production 30/11/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/91 Conférence ministérielle, Seattle - Pérou - Déclaration de M. Juan Carlos Hurtado, Ministre de l'industrie, du commerce de l'intégration et des négociations commerciales internationales 02/12/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(99)/ST/93 Conférence conférence, Seattle - Sri Lanka - Déclaration de M. Anton Alfred, Secrétaire au Ministère du commerce intérieur et extérieur et de l'alimentation 02/12/1999 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
PC/IPL/6 Comité préparatoire de l'Organisation mondiale du commerce - Sous-Comité des questions institutionnelles, procédurales et juridiques - Recommandation concernant les procédures de notification dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport du Président du Groupe de contact informel sur l'agriculture approuvé par le Sous-Comité le 18 novembre 25/11/1994 Recommandation; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
PC/IPL/W/1 Comité préparatoire de l'Organisation mondiale du commerce - Sous-Comité des questions institutionnelles, procédurales et juridiques - Dispositions des textes de l'Acte final du Cycle d'Uruguay relatives au mandat et au règlement intérieur des organes établis en vertu de ces textes - Note du secrétariat 21/06/1994 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
PRESS/124 Un comité de l'OMC achève l'examen de l'Accord sur les mesures sanitaires - La mise en oeuvre, depuis bientôt quatre ans, de l'Accord "SPS" a permis de clarifier certains problèmes commerciaux 11/03/1999 Communiqué de presse; En distribution non restreinte En Fr Es
PRESS/178 L'OMC désigne les Présidents du Conseil des ADPIC et des organes subsidiaires du Conseil du commerce des marchandises 08/05/2000 Communiqué de presse; En distribution non restreinte En Fr Es
PRESS/183 Mesures relatives à la sécurité sanitaire des produits alimentaires: des fonctionnaires se penchent sur la question de l'analyse des risques 20/06/2000 Communiqué de presse; En distribution non restreinte En Fr Es
PRESS/201 La France verse une contribution de 1 million de francs français pour la coopération technique au titre de l'Accord SPS 06/12/2000 Communiqué de presse; En distribution non restreinte En Fr Es
PRESS/229 Colloque de l'OMC consacré aux problèmes auxquels le système commercial multilatéral doit faire face 18/05/2001 Communiqué de presse; En distribution non restreinte En Fr Es
PRESS/254 Des organisations vont dynamiser la participation des pays en développement à l'élaboration de normes relatives à l'innocuité des produits alimentaires et de normes connexes 12/11/2001 Communiqué de presse; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 246 sur 251   |   Nombre de documents : 5015   

 
Réinitialiser