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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/GC/45 Secrétariat de l'OMC Conseil général - Session extraordinaire sur la mise en oeuvre - Mesures visant à accroître la participation des pays en développement membres aux travaux des organisations internationales de normalisation compétentes dans le domaine des mesures sanitaires et phytosanitaires - Deuxième rapport du Directeur général 07/03/2001 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 05/03/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/233 Nouvelle-Zélande Déclaration de politique générale sur l'analyse de risque pour la biosécurité - Document d'information de la Nouvelle-Zélande 02/03/2001 Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/M/63 Conseil général - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard les 8 et 9 février 2001 02/03/2001 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
WTO/AIR/1499 Secrétariat de l'OMC Réunion des 14 et 15 Mars 2001 02/03/2001 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WT/DS76/11/Add.12 Japon - Mesures visant les produits agricoles - Rapport de situation du Japon - Addendum 01/03/2001 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/230 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Norme internationale concernant l'encephalopathie spongiforme bovine (ESB) - Communication de l'Office international des épizooties (OIE) 28/02/2001 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/231 Organisation mondiale de la santé (OMS) Activités de normalisation liées à l'Accord SPS - Communication de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) 28/02/2001 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/232 Nouvelle-Zélande Expérience en matière de reconnaissance de l'équivalence des mesures phytosanitaires - Communication de la Nouvelle-Zélande 28/02/2001 Équivalence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/M/62 Conseil général - Session extraordinaire sur la mise en oeuvre - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 15 décembre 2000 28/02/2001 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/LIC/N/3/CHE/3/Add.1 Comité des licences d'importation - Réponses au Questionnaire sur les Procédures de Licences D'importation - Notification au titre de l'article 7:3 de l'Accord sur les procédures de licences d'importation - Suisse - Addendum 27/02/2001 En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/229 Secrétariat de l'OMC Critères d'octroi du statut d'observateur - Note du Secrétariat 23/02/2001 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/228 Secrétariat de l'OMC Documents et notifications distribués pendant l'année 2000 - Note du Secrétariat 21/02/2001 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB(01)/14 Conseil Général - Questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre - Compilation des questions en suspens - Document de travail élaboré par le Secrétariat 20/02/2001 Document de la série Job; Document de travail; À distribution restreinte En Fr Es
WT/DSB/M/94 Organe de règlement des différends - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 12 décembre 2000 15/02/2001 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/AG/NG/W/130 Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Négociations sur l'agriculture dans le cadre de l'OMC - Proposition du Nigéria 14/02/2001 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/MOL/37/Corr.2 Working Party on the Accession of Moldova - Report of the Working Party on the Accession of the Republic of Moldova - Corrigendum 13/02/2001 Rapport; Mis en distribution générale En
WT/ACC/UKR/87/Add.1 Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine - Accession de l'Ukraine - Application du programme en vue de l'approbation, par la Rada suprême de l'Ukraine, des projets de loi relatifs au commerce pour la période 2000 - 2001 - Addendum 09/02/2001 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/227 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Participation des pays en développement aux activités normatives dans le Cadre de la CIPV - Résumé statistique présenté par le Secrétariat de la CIPV pour la réunion du Comité qui doit se tenir les 14 et 15 mars 2001 08/02/2001 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/226 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de janvier 2001 - Note du Secrétariat 05/02/2001 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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