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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1707 Modifications par l'Union européenne des LMR pour l'imazalil (G/SPS/N/EU/319) - Problèmes soulevés par la Colombie et l'Équateur - Communication présentée par la Colombie et l'Équateur 28/06/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1708 Union européenne - Problème commercial spécifique concernant le processus réglementaire pour la détermination des teneurs maximales en esters d'acides gras glycidyl, 3 monochloropropanediol (3 MCPD) et ses esters d'acides gras, dans les aliments ou les ingrédients alimentaires - Communication présentée par la Colombie 28/06/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1709 Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex alimentarius (Codex) 28/06/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1710 Rapport annuel sur la procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Note du Secrétariat 28/06/2019 Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1711 Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 28/06/2019 Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1712 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 2020 - Note du Secrétariat 28/06/2019 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1713 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 28/06/2019 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1714 Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut Interaméricain de Coopération pour l'Agriculture (IICA) 28/06/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/28 Secrétariat de l'OMC Réunion des 18 et 19 juillet 2019 28/06/2019 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/311/Add.1/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Article 6 de l'Accord SPS - Questions à examiner - Compilation des observations présentées par les Membres - Note du Secrétariat - Révision 01/07/2019 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1715 75ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 02/07/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1716 Mesures relatives à l'établissement des critères de régionalisation en relation avec les organismes nuisibles de quarantaine pour le territoire du Chili - Communication présentée par le Chili 02/07/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/315 Secrétariat de l'OMC Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Compilation des observations présentées par les Membres sur le projet de rapport sur le cinquième examen - Note du Secrétariat 02/07/2019 Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Normes privées; Obstacles techniques au commerce (OTC); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1160/Add.7 Japon Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Japon - Addendum 03/07/2019 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1717 Prescriptions phytosanitaires concernant l'importation au Mexique de riz en grain, poli, (oryza sativa) originaire et en provenance du Brésil - Communication présentée par le Mexique 03/07/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/316 Belize Assurance volontaire par des tiers - Communication présentée par le Belize 03/07/2019 Assistance technique; Normes privées; Normes internationales/harmonisation; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1718 75ème session ordinaire du Comité SPS de l'OMC - Communication de la Communauté économique des États de l'Afrique centrale (CEEAC) 05/07/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1694/Rev.2 Atelier sur la transparence et la coordination - Lundi 15 juillet - Mardi 16 juillet 2019 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat - Révision 08/07/2019 Ordre du jour; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1719 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) 09/07/2019 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/317 Brésil; Kenya; Paraguay; États-Unis d'Amérique Permettre l'accès aux outils et aux technologies : vers une agriculture plus sûre et plus durable grâce à la coopération dans le domaine de la réglementation - Communication présentée par le Brésil, les États-Unis, le Kenya et le Paraguay 09/07/2019 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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