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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/647 Égypte Mise en oeuvre de l'Accord SPS - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication présentée par l'Égypte 24/03/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/646 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Rapport sur les activités de l'OIE destiné à la 35ème réunion du Comité SPS de l'OMC - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 24/03/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/645 Jamaïque Mise en oeuvre de l'Accord SPS - Renseignements pour l'atelier du 31 mars 2006 - Communication présentée par la Jamaïque 24/03/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/644 République centrafricaine Assistance technique - Contributions et suggestions de la République centrafricaine 22/03/2006 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/643 Secrétariat de l'OMC Documents et notifications distribués pendant l'année 2005 - Note du Secrétariat 22/03/2006 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/642 Brésil Zone exempte de parasites de l'État de Rio Grande do Norte - Anastrepha Grandis - Communication du Brésil 20/03/2006 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/641 Union européenne Questions et réponses concernant les mesures de lutte contre l'influenza aviaire adoptées par les CE - Communication présentée par les Communautés européennes 20/03/2006 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/640/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Questions relatives à l'application de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note d'information - Note du Secrétariat - Révision 14/09/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/640 Secrétariat de l'OMC Questions relatives à l'application de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note d'information - Note du Secrétariat 20/03/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/639 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de février 2006 - Note du Secrétariat 10/03/2006 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/638 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Communication au Comité SPS (Genève, 29 au 31 Mars 2006) Renseignements sur les activités de la commission du Codex Alimentarius - Communication de la Commission du Codex Alimentarius 06/03/2006 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/637 Nigéria Mesures SPS prises actuellement face à la situation concernant la grippe aviaire - Communication présentée par le Nigéria 23/02/2006 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/636/Rev.1/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Compendium of Documents Regarding Article 6 (Regionalization) - Note by the Secretariat - Corrigendum 21/11/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/636/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Répertoire de documents concernant l'article 6 de l'Accord SPS - Régionalisation - Note du Secrétariat - Révision 30/10/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/636/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Compendium of Documents Regarding Article 6 (Regionalization) - Corrigendum 06/03/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/636 Secrétariat de l'OMC Répertoire de documents concernant l'article 6 (régionalisation) - Note du Secrétariat 21/02/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/635 Canada État de la situation au Canada en ce qui concerne l'Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Déclaration faite par le Canada à la réunion des 1er et 2 février 2006 20/02/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/634 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de janvier 2006 - Note du Secrétariat 20/02/2006 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/633 Chili Situation concernant l'ESB - Communication du Chili à la réunion du Comité des 1er et 2 février 2006 20/02/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/632 Union européenne Application de l'article 6 de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication des Communautés européennes 31/01/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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