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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/GC/W/326 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Éléments de la Déclaration ministérielle - Communication de Cuba, de la République dominicaine, de l'Égypte, du Honduras, de l'Inde, de l'Indonésie, de la Malaisie et du Pakistan 22/09/1999 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/327 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Dispositions des Accords de l'OMC relatives au transfert de technologie - Communication de Cuba, de l'Égypte, du Honduras, de l'Inde, du Pakistan et de la Malaisie 22/09/1999 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/327/Add.1 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Dispositions des Accords de l'OMC relatives au transfert de technologie - Communication de Cuba, de l'Égypte, du Honduras, de l'Inde, du Pakistan et de la Malaisie - Addendum 28/09/1999 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/370 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Accord sur l'agriculture - Communication de la Jamaïque 13/10/1999 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/371 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de la Jamaïque 13/10/1999 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/441 Conseil général - Préparation de la quatrième session de la Conférence ministérielle - Sujets de préoccupation pour les petites économies 06/08/2001 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/448 Conseil général - Projet de rapport annuel (2001) 12/10/2001 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/456 Conseil général - Préparation de la quatrième session de la Conférence ministérielle - Observations concernant le projet de Décision ministérielle sur les questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre (JOB(01)/139/Rev.1) - Communication de Cuba 06/11/2001 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/46 Volume I - Rapport du Conseil général à la Conférence ministérielle de 1996 et Volume II - Rapports des organes subsidiaires au Conseil du commerce des marchandises 07/11/1996 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/96 Conseil général - Questions relatives à la session extraordinaire du Conseil général de septembre 1998 - Communication de l'Égypte 03/08/1998 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/L/155 Réunion ministérielle du Groupe de Cairns (Carthagène, 13 et 14 juin 1996) - Communication de l'Australie 24/06/1996 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/L/271 Mise en oeuvre des dispositions de l'Accord sur l'OMC et des décisions et déclarations connexes portant sur les examens, les travaux futurs ou les négociations - Note du Secrétariat 07/05/1998 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/L/319 Réunion ministérielle du G15 en vue de la troisième Conférence ministérielle de l'OMC qui doit se tenir à Seattle - 17 et 18 août 1999, Bangalore, Inde - Résumé du Président - Communication de l'Inde 08/10/1999 Communication; Exposé; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/L/88 Dispositions de l'Accord sur l'OMC et des dispositions et déclarations connexes portant sur les procédures d'examen et les travaux futurs ou les négociations - Note du Secrétariat 19/10/1995 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/MIN(01)/W/10 Conférence ministérielle - Quatrième session - Doha, 9 - 14 novembre 2001 - Questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre - Projet de Décision 14/11/2001 Décision {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/MIN(98)/WS/M/1 Conférence ministérielle - Compte rendu de la séance de travail sur la mise en oeuvre - Tenue au Centre William Rappard les 18 et 20 mai 1998 19/06/1998 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/REG/W/26 Comité des accords commerciaux régionaux - Inventaire des dispositions non tarifaires des accords commerciaux régionaux - Note d'information du Secrétariat 05/05/1998 Note d'information; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/REG/W/38 Comité des accords commerciaux régionaux - Poursuite des travaux concernant les questions sytémiques - Lignes directrices du Président 20/06/2000 Note - Président; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/REG22/6/Add.2 Comité des accords commerciaux régionaux - Union douanière entre la Turquie et la Communauté européenne - Questions et réponses - Addendum 18/10/2000 Communication; Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/REG33/2 Comité des accords commerciaux régionaux - Accord de libre-échange entre la République de Slovénie et la République de Bulgarie - Communication des Parties 12/11/1997 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es

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