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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
JOB(01)/36 Note technique du Secrétariat concernant l'utilisation des termes normes, directives et recommandations dans l'Accord SPS 15/03/2001 Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/239 Organisation pour l'alimentation et l'agriculture (FAO); Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) La biosécurité alimentaire et agricole - Communication de la FAO 14/03/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Note d'information; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/RUS/37/Rev.1/Corr.4 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Accession de la Fédération de Russie - Tableau synoptique de la législation russe fondamentale dans certains domaines - Corrigendum 14/03/2001 Communication; Mis en distribution générale En Fr
G/SPS/GEN/236/Corr.1 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Note on Developing Country Participation in Codex Bodies - Submission by the FAO/WHO Codex Alimentarius Commission - Corrigendum 13/03/2001 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/238 Fidji Expérience en matière d'"équivalence" - Communication de Fidji 13/03/2001 Équivalence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DAILYB(01)/27 13/03/2001 Communication; À distribution restreinte En
G/SPS/GEN/237 Organisation mondiale de la santé (OMS) Rapport de l'Organisation mondiale de la santé - Réunion des 14 et 15 mars 2001 12/03/2001 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS135/11 Communautés européennes - Mesures affectant l'amiante et les produits en contenant - Communication de l'Organe d'Appel 12/03/2001 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS135/AB/R Communautés européennes - Mesures affectant l'amiante et les produits en contenant - AB-2000-11 - Rapport de l'Organe d'appel 12/03/2001 Rapport de l'Organe d'appel; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/145/Add.3 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Suite de l'examen du document G/SPS/13 - Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication de l'Office international des épizooties - Addendum 09/03/2001 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/235 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 09/03/2001 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/236 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Note sur la participation des pays en développement aux organes du Codex - Communication de la Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius 09/03/2001 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB(01)/31 [Comité de l'agriculture] - Les accords d'équivalence des systèmes de contrôle des produits alimentaires et leur incidence sur l'accès aux marchés - Communication de l'Argentine 09/03/2001 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/234 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de février 2001 - Note du Secrétariat 08/03/2001 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/27/Rev.8 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 7 mars 2001, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat - Révision 08/03/2001 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/ENQ/11/Add.1 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat - Addendum 07/03/2001 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/NNA/1/Add.1 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat - Addendum 07/03/2001 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB(01)/30 Réunion des 14 et 15 mars 2001 - Ordre du jour provisoire annoté 07/03/2001 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
WT/GC/45 Secrétariat de l'OMC Conseil général - Session extraordinaire sur la mise en oeuvre - Mesures visant à accroître la participation des pays en développement membres aux travaux des organisations internationales de normalisation compétentes dans le domaine des mesures sanitaires et phytosanitaires - Deuxième rapport du Directeur général 07/03/2001 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 05/03/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es

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