Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 245 sur 246   |   Nombre de documents : 4918   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/DS291/37/Add.136 Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum 05/08/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1721 Communication présentée par le Mexique - Autodéclaration en tant que pays exempt de pullorose et de typhose aviaire - Communication présentée par le Mexique 09/08/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/SPS/2/Rev.3 Réunions informelles sur le cinquième examen - Cinquième examen - Rapport du Président - Révision 28/08/2019 Document de la série Job; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1722 Situation sanitaire concernant l'encéphalopathie spongiforme bovine - Communication présentée par le Nicaragua 29/08/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1723 Autodéclaration en tant que pays historiquement exempt de morve - Communication présentée par le Mexique 29/08/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1724 Autodéclaration en tant que pays historiquement exempt de dourine - Communication présentée par le Mexique 03/09/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1725 Autodéclaration en tant que pays historiquement exempt de myiase à cochliomyia hominivorax et de myiase à chrysomya bezziana - Communication présentée par le Mexique 03/09/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1726 Mesures zoosanitaires visant à prévenir l'entrée du virus de la peste porcine africaine - Communication présentée par le Mexique 03/09/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1324
G/SPS/GEN/1727
G/TFA/D2/1
WT/DS589/1
Chine - Mesures concernant l'importation de graines de canola en provenance du Canada - Demande de consultations présentée par le Canada 12/09/2019 Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/95 Summary of the meeting of 18 - 19 July 2019 - Note by the Secretariat 12/09/2019 Compte rendu; Note - Secrétariat; À distribution restreinte
G/SPS/GEN/1625/Rev.3 Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Vue d'ensemble des documents et des propositions présentés par les Membres - Note du Secrétariat - Révision 16/09/2019 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/315/Rev.1 Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Compilation des observations présentées par les membres sur le projet de rapport sur le cinquième examen - Note du Secrétariat - Révision 18/09/2019 Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/717/Add.6 Technical assistance to developing countries provided by Australia - July 2015 - June 2017 - Communication from Australia - Addendum 19/09/2019 Communication; En distribution non restreinte
G/SPS/W/318 19/09/2019 Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte
G/SPS/W/311/Add.1/Rev.2 20/09/2019 Communication; Note - Secrétariat; Questions et réponses; En distribution non restreinte En
WT/DS291/37/Add.137 Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum 20/09/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/319 Renforcer la fonction de délibération du Comité SPS - Communication présentée par le Brésil 23/09/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr
WT/DS589/2 Chine - Mesures concernant l'importation de graines de canola en provenance du Canada - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 24/09/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS589/3 Chine - Mesures concernant l'importation de graines de canola en provenance du Canada - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par la Fédération de Russie 24/09/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/29 Soixante-seizième réunion ordinaire : rappel des dates importantes - Réunion les 7 et 8 novembre 2019 30/09/2019 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es

Page 245 sur 246   |   Nombre de documents : 4918   

 
Réinitialiser