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JOB/SPS/2/Rev.2
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Secrétariat de l'OMC
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Réunions informelles sur le cinquième examen - Cinquième examen - Rapport de la Présidente - Révision |
29/04/2019 |
Équivalence; Transparence; Obstacles techniques au commerce (OTC); Limites maximales de résidus (LMR); Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Évaluation des risques; Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Pesticides; |
Document de la série Job; Rapport; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/491/Add.26
G/TBT/GEN/7/Add.26
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Mexique
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Communication du Mexique - Addendum |
01/05/2019 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/DS291/37/Add.133
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Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation l'Union européenne - Addendum |
17/05/2019 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/DS524/3
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Costa Rica - Mesures concernant l'importation d'avocats frais en provenance du Mexique - Constitution du Groupe spécial établi à la demande du Mexique - Note du Secrétariat |
20/05/2019 |
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Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SG/N/7/PHL/10
G/SG/N/8/PHL/11
G/SG/N/11/PHL/12
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Comité des sauvegardes - Notification présentée au titre de l'article 12:4 de l'Accord sur les sauvegardes avant l'adoption d'une mesure de sauvegarde provisoire visée à l'article 6 - Notification, au titre de l'article 12:1 b) de l'Accord sur les sauvegardes, de la constatation de l'existence d'un dommage grave ou d'une menace de dommage grave causé par un accroissement des importations - Notification au titre de l'article 9, note de bas de page 2, de l'Accord sur les sauvegardes - Philippines - Carreaux de sol et de revêtement mural en céramique
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24/05/2019 |
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En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/313
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Secrétariat de l'OMC
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Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Projet de rapport du Comité - Note du Secrétariat |
27/05/2019 |
Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Preuves scientifiques suffisantes; Retards injustifiés; Biotechnologie; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Parasites; Normes privées; |
Note - Secrétariat; Rapport {projet}; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1694/Rev.1
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Atelier sur la transparence et la coordination - Lundi 15 juillet - Mardi 16 juillet 2019 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat - Révision
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07/06/2019 |
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Ordre du jour; Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WTO/AIR/SPS/27
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Secrétariat de l'OMC
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Soixante-quinzieme réunion ordinaire : rappel des dates importantes - Réunion les 18 et 19 juillet 2019 |
07/06/2019 |
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Ordre du jour; Aérogramme; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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WT/DS291/37/Add.134
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Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation l'Union européenne - Addendum |
14/06/2019 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/313/Corr.1
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Secrétariat de l'OMC
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Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Projet de rapport du Comité - Note du Secrétariat - Corrigendum |
21/06/2019 |
Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Parasites; Niveau approprié de protection; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Preuves scientifiques suffisantes; Retards injustifiés; Biotechnologie; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes privées; |
Note - Secrétariat; Rapport {projet}; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1702
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Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO)
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Aperçu des activités sanitaires et phytosanitaires mises en oeuvre par la CEDEAO pendant la période allant de mars à juin 2019 - Communication présentée par le Conseiller principal chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) de la CEDEAO-USAID |
25/06/2019 |
Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Espèces envahissantes; Parasites; Innocuité des produits alimentaires; Certification, contrôle et inspection; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1703
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Déclaration des Ministres de l'agriculture du Conseil agricole du sud (CAS) sur la "présence de faibles concentrations d'organismes génétiquement modifiés non autorisés par le pays importateur" (LLP, Low Level Presence)" - Communication présentée par l'Argentine |
26/06/2019 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1704
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Secrétariat de l'OMC
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Séance thématique du Comité SPS sur les procédures d'homologation - Mardi, 5 novembre 2019 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme |
26/06/2019 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; |
Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1705
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Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD)
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Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) |
26/06/2019 |
Assistance technique; Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/94
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 21 et 22 mars 2019 - Note du Secrétariat_x000D_ |
27/06/2019 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/311/Add.1
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Secrétariat de l'OMC
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Article 6 de l'Accord SPS - Questions à examiner - Compilation des observations présentées par les Membres - Note du Secrétariat - Addendum |
27/06/2019 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/311/Add.2
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE); Secrétariat de l'OMC
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Article 6 de l'Accord SPS - Questions à examiner - Observations communiquées par l'OIE - Note du Secrétariat - Addendum |
27/06/2019 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/311/Add.3
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV); Secrétariat de l'OMC
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Article 6 de l'Accord SPS - Questions à examiner observations - Communiquées par la CIPV - Note du Secrétariat - Addendum |
27/06/2019 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/314
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Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex); Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV); Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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Proposition de l'Afrique du Sud sur le rôle des organismes internationaux de normalisation dans le traitement des problèmes commerciaux spécifiques (PCS) (G/SPS/W/304 et G/SPS/W/304/Add.1) - Communication présentée par les "trois organisations sœurs" : Codex alimentarius, CIPV et OIE
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27/06/2019 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1706
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Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, février à mai 2019
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28/06/2019 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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