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G/SPS/R/41
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Secrétariat de l'OMC
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Atelier sur la mise en oeuvre de l'accord SPS tenu le 31 mars 2006 - Note du Secrétariat |
26/06/2006 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Assistance technique; Transparence; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1473
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Sénégal
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Informations concernant le Comité national des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Sénégal |
01/03/2016 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Autres Problèmes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1469
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Équateur
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Réglementation en vigueur concernant l'agriculture biologique - Communication présentée par l'Equateur |
19/02/2016 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Autres Problèmes; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1494/Rev.1
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Union européenne
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Examen en cours des limites maximales de résidus de pesticides appliquées dans l'Union européenne - Communication présentée par l'Union européenne - Révision |
12/06/2017 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1494/Rev.2
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Union européenne
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Examen en cours des limites maximales de résidus de pesticides appliquées dans l'Union européenne au titre de l'article 12 du Règlement (CE) n° 396/2005 - Communication présentée par l'Union européenne - Révision |
02/07/2021 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1545
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Brésil
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Produits d'origine animale - Mesures récentes mises en oeuvre - Communication du Brésil |
22/03/2017 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1551
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Union européenne
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Nouveau règlement de l'Union européenne sur les contrôles officiels - Communication présentée par l'Union européenne |
12/06/2017 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Transparence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1763
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Union européenne
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Nouveau règlement de l'Union européenne sur les contrôles officiels - Informations complémentaires - Communication présentée par l'Union européenne |
03/03/2020 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Transparence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1948
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Brunéi Darussalam
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Création de l'office de l'alimentation au Brunéi Darussalam - Communication présentée par le Brunéi Darussalam
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31/08/2021 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Innocuité des produits alimentaires; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1585
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Maroc
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Révision de l'avant-projet d'orientations pour la maitrise de la formation de l'histamine dans le code d'usages pour les poissons et les produits de la pêche (CAC/RCP 52-2003) - Communication présentée par le Maroc |
25/10/2017 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Normes internationales/harmonisation; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Limites maximales de résidus (LMR); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1927
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Nicaragua
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Certificat phytosanitaire d'exportation et certificat phytosanitaire de réexportation et leurs feuillets annexes - Communication présentée par le Nicaragua |
01/07/2021 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/491/Add.18
G/TBT/GEN/7/Add.18
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Mexique
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Communication du Mexique - Addendum |
01/10/2013 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1464
G/TBT/GEN/184
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Mexique
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Communication du Mexique concernant l'avis d'entrée en vigueur de la norme mexicaine NMX F-595-SCFI-2015 sur les aliments halal publié au journal officiel de la Fédération le 7 juillet 2015 - Communication du Mexique |
23/11/2015 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/491
G/TBT/GEN/7
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Mexique
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Communication du Mexique |
07/06/2004 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/491/Add.1
G/TBT/GEN/7/Add.1
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Mexique
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Communication du Mexique - Addendum |
23/11/2004 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/491/Add.11
G/TBT/GEN/7/Add.11
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Mexique
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Communication du Mexique - Addendum |
19/04/2010 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/491/Add.12
G/TBT/GEN/7/Add.12
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Mexique
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Communication du Mexique - Addendum |
17/09/2010 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/491/Add.13
G/TBT/GEN/7/Add.13
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Mexique
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Communication du Mexique - Addendum |
12/04/2011 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/491/Add.14
G/TBT/GEN/7/Add.14
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Mexique
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Communication du Mexique - Addendum |
16/09/2011 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/491/Add.15
G/TBT/GEN/7/Add.15
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Mexique
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Communication du Mexique - Addendum |
09/05/2012 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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