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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/997/Rev.6/Add.1 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2016 : informations générales, processus de sélection et formulaire de candidature - Note du Secrétariat - Addendum 13/05/2016 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/997/Rev.7 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2017 : informations générales, processus de sélection et formulaire de candidature - Note du Secrétariat - Révision 27/02/2017 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/997/Rev.8 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2018 : informations générales, processus de sélection et formulaire de candidature - Note du Secrétariat - Révision 30/01/2018 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/997/Rev.8/Add.1 Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2018 : informations générales, processus de sélection et formulaire de candidature - Note du Secrétariat - Addendum 16/03/2018 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/997/Rev.9 Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2019 : informations générales, processus de sélection et formulaire de candidature - Note du Secrétariat - Révision 01/03/2019 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GN/11 Secrétariat de l'OMC Documents et notifications présentés par des Membres et des observateurs pendant l'année 1996 - Note du Secrétariat 11/02/1997 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GN/12 Secrétariat de l'OMC Statut des documents SPS - Note du Secrétariat 26/02/1997 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GN/13 Secrétariat de l'OMC Liste de notifications - Note du Secrétariat 14/03/1997 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GN/2 Secrétariat de l'OMC Liste de notifications - Note du Secrétariat 02/10/1996 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/INF/18 Secrétariat de l'OMC Procédures du Secrétariat révisées concernant la production et la distribution de certains documents du Comité SPS - Note du Secrétariat 10/04/2012 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/INF/18/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Procédures du Secrétariat révisées concernant la production et la distribution de certains documents du Comité SPS - Note du Secrétariat - Révision 18/04/2012 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/NNA/1 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 01/11/2000 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/NNA/1/Add.1 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat - Addendum 07/03/2001 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/NNA/1/Corr.1 Secrétariat de l'OMC National Notification Authorities - Note by the Secretariat - Corrigendum 06/11/2000 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En
G/SPS/NNA/10 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 06/10/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/NNA/11 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 21/02/2007 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/NNA/11/Add.1 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat - Addendum 22/06/2007 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/NNA/12 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 09/10/2007 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/NNA/13 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 27/03/2008 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/NNA/14 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 01/10/2008 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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