Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 244 sur 308   |   Nombre de documents : 6143   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/ACC/SPEC/TON/8 Groupe de travail de l'accession des Tonga - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession des Tonga à l'Organisation mondiale du commerce 17/11/2005 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/TPKM/2/Rev.2 Groupe de travail de l'accession du Taipei chinois - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession du territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu - Révision 23/07/1999 Décision {projet}; Protocole {projet}; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/TPKM/2/Rev.3 Groupe de travail de l'accession du Taipei chinois - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu - Révision 31/07/2001 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/TPKM/2/Rev.3/Corr.2 11/09/2001 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En
WT/ACC/SPEC/TPKM/2/Rev.3/Corr.3 Groupe de travail de l'accession du Taipei chinois - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu - Corrigendum 17/09/2001 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/UKR/5/Rev.2 Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine à l'Organisation mondiale du commerce - Révision 02/03/2005 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/UKR/5/Rev.3 Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine à l'Organisation mondiale du commerce - Révision 24/08/2005 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/UKR/5/Rev.4 Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine à l'Organisation mondiale du commerce - Révision 18/05/2006 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/UZB/6 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Projets de paragraphes portant sur des engagements spécifiques proposés par l'Ouzbékistan 12/07/2023 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/VUT/5 Groupe de travail de l'accession de Vanuatu - Accession de Vanuatu - Communication de Vanuatu 03/09/1998 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/VUT/7 Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la République de Vanuatu à l'Organisation mondiale du commerce 22/09/1999 Décision {projet}; Protocole {projet}; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WTO/AIR/1020 Secrétariat de l'OMC Quatorzième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel des dates importantes 08/02/1999 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/103 Secrétariat de l'OMC Réunion des 26 et 27 juin 1995 09/06/1995 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1034 Secrétariat de l'OMC Réunion des 10 et 11 mars 1999 26/02/1999 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1095 Secrétariat de l'OMC Quinzième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel des dates importantes 19/05/1999 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/11 Secrétariat de l'OMC [Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires] - Rappel concernant les notifications à présenter au titre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires 07/02/1995 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1124 Secrétariat de l'OMC Réunion des 7 et 8 juillet 1999 25/06/1999 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1187 Secrétariat de l'OMC Seizième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel des dates importantes 01/10/1999 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1190 Secrétariat de l'OMC Réunion extraordinaire sur les dispositions relatives à la transparence - 9 novembre 1999 07/10/1999 Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WTO/AIR/1211 Secrétariat de l'OMC Réunion des 10 et 11 novembre 1999 29/10/1999 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es

Page 244 sur 308   |   Nombre de documents : 6143   

 
Réinitialiser