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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/ACC/SRB/15/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de la Serbie - Accession de la Serbie - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 02/12/2008 Liste récapitulative; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SRB/15/Rev.2 Groupe de travail de l'accession de la Serbie - Accession de la Serbie - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 03/09/2010 Liste récapitulative; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SRB/17 Groupe de travail de l'accession de la Serbie - Accession de la Serbie - Questions et réponses additionnelles 16/07/2007 Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SRB/19 Groupe de travail de l'accession de la Serbie - Accession de la Serbie - Questions et réponses additionnelles 25/03/2008 Communication; Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SRB/20 Groupe de travail de l'accession de la Serbie - Accession de la serbie - Questions et réponses additionnelles 03/04/2008 Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SRB/23 Groupe de travail de l'accession de la Serbie - Accession de La serbie - Questions et réponses additionnelles 19/08/2008 Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SRB/23/Add.2 Groupe de travail de l'accession de la Serbie - Accession de la Serbie - Liste de marchandises soumises à une licence d'importation à des fins zoosanitaires et Liste de marchandises soumises à une autorisation d'importation à des fins phytosanitaires - Addendum 19/08/2008 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SRB/43 Groupe de travail de l'accession de la Serbie - Accession de la Serbie - Législation 07/07/2011 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/SYC/9 Groupe de travail de l'accession des Seychelles - Accession des Seychelles - Aide mémoire sur le régime de commerce extérieur - Mise à jour 26/05/2009 Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SYC/11 Groupe de travail de l'accession des Seychelles - Accession des Seychelles - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires et aux obstacles techniques au commerce à examiner dans le cadre des accessions 04/06/2010 Liste récapitulative; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SYC/11/Rev.1 Groupe de travail de l'accession des Seychelles - Accession des Seychelles - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires et aux obstacles techniques au commerce à examiner dans le cadre des accessions - Révision 17/02/2012 Liste récapitulative; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SYC/24 Groupe de travail de l'accession de la république des seychelles - Accession des Seychelles - liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) à examiner dans le cadre des accessions 06/03/2013 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SYC/24/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de la République des Seychelles - Accession des Seychelles - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) à examiner dans le cadre des accessions - Révision 15/05/2013 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SYC/24/Rev.2 Groupe de travail de l'accession de la République des Seychelles - Accession des Seychelles - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) à examiner dans le cadre des accessions - Révision 13/09/2013 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SYC/24/Rev.3 Groupe de travail de l'accession de la République des Seychelles - Accession des Seychelles - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) à examiner dans le cadre des accessions - Révision 08/09/2014 Liste récapitulative; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SYC/39 Groupe de travail de l'accession de la République des Seychelles - Accession des Seychelles - Document de consultation 16/08/2013 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TJK/3 Groupe de travail de l'accession de la République du Tadjikistan - Accession de la République du Tadjikistan - Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur 21/02/2003 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TJK/9 Groupe de travail de l'accession de la République du Tadjikistan - Accession de la République du Tadjikistan - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) dans le cadre de l'accession de la République du Tadjikistan à l'OMC 27/02/2004 Liste récapitulative; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TJK/11 Groupe de travail de l'accession de la République du Tadjikistan - Accession de la République du Tadjikistan - Questions et réponses additionnelles 02/03/2005 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/TJK/13 Groupe de travail de l'accession de la République du Tadjikistan - Accession de la République du Tadjikistan - Questions et réponses additionnelles 29/03/2006 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es

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