Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 243 sur 308   |   Nombre de documents : 6152   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1008 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada 29/03/2010 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1027 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication du Canada 22/06/2010 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1080 Canada Expérience du Canada en matière de recours aux consultations spéciales au titre de l'article 12:2 pour faciliter le règlement d'une question SPS liée au commerce - Communication du Canada 25/03/2011 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1099 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication du Canada 24/06/2011 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1122 Canada Entrée en vigueur du règlement sur la santé des animaux aquatiques - Communication présentée par le Canada 14/10/2011 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1149 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada 26/03/2012 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1170 Canada Processus de transition en vue de l'application du cadre réglementaire des aliments aux aliments vendus comme produits de santé naturels - Communication présentée par le Canada 06/07/2012 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1196 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication du Canada 08/10/2012 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1196/Add.1 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication du Canada - Addendum - [Ce document a été annulé] 17/03/2014 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte
G/SPS/GEN/1196/Add.1/Corr.1 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication du Canada - Corrigendum 15/05/2014 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1282 Canada Nouveau cadre de réglementation des activités fédérales d'inspection des aliments : document de travail - Communication présentée par le Canada 11/10/2013 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1318 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada 18/03/2014 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1342 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada 07/07/2014 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1426 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada 03/07/2015 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1437 Canada Suppression de listes web d'établissements canadiens exportant des produits du bois - Communication du Canada 31/07/2015 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1522 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada 17/10/2016 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1524 Canada Modernisation du cadre de réglementation du canada sur la sécurité sanitaire des produits alimentaires - Communication présentée par le Canada 14/10/2016 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1584 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada 25/10/2017 Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1650 Canada Mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Expériences et approches de la régionalisation au regard des maladies animales - Communication présentée par le Canada 11/10/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Grippe aviaire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1651 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada 11/10/2018 Assistance technique; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 243 sur 308   |   Nombre de documents : 6152   

 
Réinitialiser