G/SPS/GEN/491/Add.10
G/TBT/GEN/7/Add.10
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Mexique
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Communication du Mexique - Addendum |
17/09/2009 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/535
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Mexique
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Communication du Mexique |
14/12/2004 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/554
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Barbade
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Établissement récent d'un point d'information National - Communication de la Barbade |
30/03/2005 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/598
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Secrétariat de l'OMC
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Notifications publiées au cours du mois de septembre 2005 - Note du Secrétariat |
14/10/2005 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/603
|
Secrétariat de l'OMC
|
Notifications publiées au cours du mois d'octobre 2005 - Note du Secrétariat |
14/11/2005 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/614
|
Secrétariat de l'OMC
|
Notifications publiées au cours du mois de novembre 2005 - Note du Secrétariat |
22/12/2005 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/657
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Maurice
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Expérience de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication présentée par Maurice |
27/03/2006 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/808
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Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
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Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
17/10/2007 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/876
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Paraguay
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Réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires des 8 et 9 octobre 2008 - Déclaration du Paraguay |
26/09/2008 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/882
|
Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
|
Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
03/10/2008 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/978
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Belize
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Renforcement des capacités sanitaires et phytosanitaires (SPS) en vue d'accroître la compétitivité des produits béliziens sur les marchés d'exportation - Déclaration faite par le Belize à la réunion des 28 et 29 octobre 2009 |
10/11/2009 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/984
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Colombie
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Nouvelle structure de l'Institut colombien de l'agriculture et de l'élevage (ICA) - Communication de la Colombie |
23/11/2009 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WTO/AIR/235
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Secrétariat de l'OMC
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Points d'information |
06/12/1995 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Aérogramme; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1635
|
Belize
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Renseignements communiqués par les Membres sur les activités pertinentes - Réunion formelle du Comité SPS de l'OMC - 12 juillet 2018 - Communication présentée par le Belize |
26/07/2018 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Assistance technique; Certification, contrôle et inspection; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/309
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Brésil; Kenya; Madagascar; Paraguay; États-Unis d'Amérique; Uruguay
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Projet de programme proposé pour une séance thématique en mars 2019 permettre l'accès aux outils et technologies : étude de cas sur la chenille légionnaire d'automne - Communication présentée par le Brésil, les États-Unis, le Kenya, Madagascar, le Paraguay et l'Uruguay |
11/12/2018 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Assistance technique; Espèces envahissantes; Biotechnologie; Préservation des végétaux; Parasites; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/458
|
Secrétariat de l'OMC
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Réunion extraordinaire du Comité SPS sur le fonctionnement des points d'information tenue le 31 octobre 2003 - Exposés des participants |
12/12/2003 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Assistance technique; Transparence; |
Note; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/458/Corr.1
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Secrétariat de l'OMC
|
Réunion extraordinaire du Comité SPS sur le fonctionnement des points d'information tenue le 31 octobre 2003 - Exposés des participants - Corrigendum |
24/03/2004 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Assistance technique; Transparence; |
Ordre du jour; Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/686
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Nigéria
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Mise en oeuvre de l'accord sps - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication présentée par le Nigéria |
06/04/2006 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Assistance technique; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/16
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion extraordinaire du Comité SPS sur les dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence - 9 novembre 1999 - Note du Secrétariat |
20/01/2000 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Assistance technique; Transparence; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/32
|
Secrétariat de l'OMC
|
Réunion extraordinaire du Comité SPS sur le fonctionnement des points d'information tenue le 31 octobre 2003 - Note du Secrétariat |
06/02/2004 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Assistance technique; Transparence; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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