Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 243 sur 308   |   Nombre de documents : 6154   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/496 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (Accord SPS) - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 18/06/2004 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/497 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Renforcement des capacités en vue de la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (Accord SPS) - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 18/06/2004 Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/498 Chine Rapport concernant l'analyse des notifications SPS de 2003 - Communication de la Chine 18/06/2004 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/499/Corr.1 Chili Presentación de Chile sobre la aplicación del artículo 5 evaluación del riesgo y determinación del nivel adecuado de protección fitosanitaria en relación a los pseudococcidae en frutas frescas destinadas al consumo - Declaración formulada por Chile en la reunión de los días 21-25 de junio de 2004 - Corrigendum 24/06/2004 Communication; En distribution non restreinte Es
G/SPS/GEN/50 Gambie Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication de la Gambie 10/02/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/500 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Liste des séminaires, ateliers et réunions techniques organisés par l'Organisation Mondiale de la Santé Animale (OIE) en 2003 et prévus pour 2004 - Séminaires et ateliers par région 18/06/2004 Santé des animaux; Transparence; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/501 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Comité de mesures sanitaires et phytosanitaires - Sujets d'intérêt pour le Comité SPS discutés par le Comité international de l'OIE lors de sa 72e Session générale - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 21/06/2004 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/503 Brésil Système brésilien d'identification et de certification des animaux des espèces bovine et bubaline (SISBOV) - Communication du Brésil - Réunion des 22 et 23 juin 2004 25/06/2004 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/504 Organisation pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) Comité de mesures sanitaires et phytosanitaires - 30ème réunion du Comité des mesures SPS, Genève, 22 - 23 juin 2004 - Intervention de la FAO (J. Domenech) 25/06/2004 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/505 Paraguay état d'avancement du programme d'ÉRADICATION de la fièvre aphteuse - Communication du Paraguay - Réunion des 22 et 23 juin 2004 28/06/2004 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/512 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Normes internationales pertinentes - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 24/09/2004 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/513 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Situation en matière de normes internationales pour les mesures phytosanitaires - Communication présentée par le Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) 04/10/2004 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/514 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Liste complète des normes, codes d'usages, directives et textes connexes du Codex - Présentée par la Commission du Codex alimentarius (Codex) 18/10/2004 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/517 Nouvelle-Zélande Tiakina Aotearoa - Protéger la Nouvelle-Zélande : stratégie en matière de biosécurité en Nouvelle-Zélande - Communication de la Nouvelle-Zélande 19/10/2004 Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/518 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'accord de l'omc sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (Accord SPS) - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de de coopération pour l'agriculture (IICA) 20/10/2004 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/519 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités de la Commission du Codex Alimentarius - Communication de la Commission du Codex Alimentarius 20/10/2004 Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/52 Argentine Projet de règlement de la Commission européenne sur le contrôle de l'aflatoxine - Communication l'Argentine 25/02/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/520 Banque mondiale Normes sanitaires et phytosanitaires : le programme d'analyse et de soutien de la Banque mondiale - Communication de la Banque mondiale 20/10/2004 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.18 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 - 31 décembre 2022 - Note du Secrétariat - Révision 02/03/2023 Assistance technique; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.19 Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 - 31 décembre 2023 - Note du Secrétariat - Révision 16/02/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 243 sur 308   |   Nombre de documents : 6154   

 
Réinitialiser