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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/705 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Assistance et coopération techniques - Activités planifiées devant être réalisées par la CIPV - 2006 23/06/2006 Préservation des végétaux; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/704 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 21/06/2006 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/703 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de mai 2006 - Note du Secrétariat 20/06/2006 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/702 Colombie Centre d'excellence phytosanitaire initiative de coopération en Colombie pour la mise en oeuvre de l'article 5 de l'accord SPS - Communication de la Colombie 19/06/2006 Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/701 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Communication à la 36ème réunion du Comité SPS (Genève, 27 - 28 juin 2006) - Renseignements sur les activités de la Commission du Codex Alimentarius - Communication de la Commission du Codex Alimentarius 15/06/2006 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/700 Union européenne Consultation publique sur l'évaluation de l'impact du règlement 258/97 relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux ingrédients alimentaires - Communication présentée par les Communautés européennes 08/06/2006 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/699 Union européenne Réponse des Communautés européennes à la communication présentée par le Pérou concernant le Règlement n° 258/97 relatif aux nouveaux aliments - Communication présentée par les Communautés européennes 08/06/2006 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/698/Rev.1 Nouvelle-Zélande Procédures relatives à la reconnaissance des zones exemptes de parasites ou de maladies ou des zones à faible prévalence de parasites au titre de l'article 6 - Comparaison avec les normes élaborées par les organisations internationales de normalisation - Communication de la Nouvelle-Zélande 21/06/2006 Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/698 Nouvelle-Zélande procédures relatives à la reconnaissance des zones exemptes de parasites ou de maladies ou des zones à faible prévalence de parasites au titre de l'article 6 - Comparaison avec les normes élaborées par les organisations internationales de normalisation - Communication de la Nouvelle-Zélande 31/05/2006 Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/697 Brésil Zone exempte de parasites de l'État de Bahia - Mycosphaerella fijiensis - Communication présentée par le Brésil 30/05/2006 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/696 Brésil Approbation par le Brésil du nouveau texte révisé de la CIPV 1997 - Communication présentée par le Brésil 30/05/2006 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/695 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois d'avril 2006 - Note du Secrétariat 23/05/2006 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/694 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de mars 2006 - Note du Secrétariat 20/04/2006 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/693 Argentine Révision des problèmes des Membres en suspens - Communication de la République argentine 19/04/2006 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/692 Paraguay Mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication du Paraguay 19/04/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/691 République dominicaine Mise en oeuvre de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication présentée par la République dominicaine 10/04/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/690 Afrique du Sud Atelier sur la mise en oeuvre de l'Accord SPS de l'OMC - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication présentée par l'Afrique du Sud 12/04/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/689 Paraguay Rapport sur la situation sanitaire - Communication du Paraguay 07/04/2006 Santé des animaux; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/688 Paraguay Interdiction d'homologuer et d'importer des insecticides à haut risque - Communication présentée par le Paraguay 07/04/2006 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/687 Tanzanie Assistance technique liée au secteur des pêcheries - l'expérience de la République-Unie de Tanzanie - Communication présentée par la Tanzanie 06/04/2006 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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