G/SPS/GEN/1795
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Secrétariat de l'OMC
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Comité SPS séance de partage d'informations sur la COVID-19 - Mercredi 24 juin 2020 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Ordre du jour |
18/06/2020 |
COVID-19 SPS; |
Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1794
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Türkiye
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Modification du certificat phytosanitaire et du certificat phytosanitaire de réexportation de la Turquie - Communication présentée par la Turquie |
18/06/2020 |
Préservation des végétaux; Certification, contrôle et inspection; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1793
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Pérou
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Autodéclarations du Pérou en tant que pays indemne des maladies causées par le virus de la tête jaune (génotype 1) et le virus de la myonécrose infectieuse - Communication presentee par le Perou
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18/06/2020 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1792
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Pérou
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Restrictions à l'exportation de chocolat et des dérivés du cacao en raison de l'application de teneurs maximales en cadmium sans fondement scientifique - Communication présentée par le Pérou
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18/06/2020 |
Limites maximales de résidus (LMR); Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1791
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Pérou
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Initiative de l'APEC sur la promotion de la transparence par l'amélioration des renseignements présentés dans les notifications de mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Pérou |
18/06/2020 |
Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1790
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Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
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Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (CODEX) |
15/06/2020 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; COVID-19 SPS; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/179
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Organisation mondiale de la santé (OMS)
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Crises et solutions au niveau mondial - Gestion des événements de santé publique exigeant une attention immédiate au niveau international, au titre du Règlement sanitaire international révisé - Document d'information présenté par l'Organisation mondiale de la santé (OMS) |
31/05/2000 |
Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1789
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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77ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) |
16/06/2020 |
COVID-19 SPS; Évaluation des risques; Zoonoses; Autres maladies des animaux (AMA); Fièvre aphteuse; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1788/Rev.1
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États-Unis d'Amérique
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Circulaire N° 04/2020/TT BNNPTNT "règlement technique national, aliments pour animaux - Limites maximales admissibles des indicateurs de sécurité dans les aliments pour animaux et les ingredients destinés à la production d'aliments pour animaux aquatiques"; Décret N° 13/2020 "précisant la Loi sur l'élevage" - Communication présentée par les États-Unis - Révision |
14/07/2020 |
Aliments pour animaux; Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1788
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États-Unis d'Amérique
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Circulaire N° 04/2020/TT BNNPTNT "règlement technique national, aliments pour animaux - Limites maximales admissibles des indicateurs de sécurité dans les aliments pour animaux et les ingredients destinés à la production d'aliments pour animaux aquatiques"; décret N° 13/2020 "précisant la loi sur l'élevage" - Communication présentée par les États-Unis
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12/06/2020 |
Aliments pour animaux; Limites maximales de résidus (LMR); Salmonelle; Certification, contrôle et inspection; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1787
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Rapport du secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Communication présentée par le Secrétariat de la CIPV |
12/06/2020 |
Préservation des végétaux; COVID-19 SPS; Assistance technique; |
Communication; Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1786
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Union européenne
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Règles applicables à l'entrée des produits composés dans l'Union européenne à compter du 21 avril 2021 - Communication présentée par l'Union européenne
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12/06/2020 |
Santé des animaux; Limites maximales de résidus (LMR); Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; Certification, contrôle et inspection; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1785
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Secrétariat de l'OMC
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Renseignements actualisés sur le fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du secrétariat
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11/06/2020 |
Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1784
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Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO)
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Activités sanitaires et phytosanitaires mises en ouvre par la CEDEAO au cours de la période allant de décembre 2019 à juin 2020 - Communication présentée par le conseiller principal CEDEAO/USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) |
10/06/2020 |
Assistance technique; COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1783
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Pérou
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Mesures concernant les certificats sanitaires relatifs aux ressources et aux produits hydrobiologiques visant à faciliter les échanges compte tenu des problèmes posés par la pandémie de COVID-19 - Communication présentée par le Pérou |
08/06/2020 |
COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1782
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Mexique
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Déclaration de zone exempte du grand charançon de la graine de l'avocatier (heilipus lauri), du petit charançon de la graine de l'avocatier (conotrachelus aguacatae et c. Perseae) et de la chenille de la graine et du fruit de l'avocatier (stenoma catenifer) - Communication présentée par le Mexique |
25/05/2020 |
Semences; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1781
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Émirats arabes unis
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Plate-forme pour les certificats et permis électroniques du Ministère du changement climatique et de l'environnement (MOCCAE) - Communication présentée par les Émirats arabes unis |
25/05/2020 |
Certification, contrôle et inspection; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1780
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Mexique
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Déclaration de zones exemptes de la mouche des fruits du genre anastrepha et de l'espèce rhagoletis pomonella d'importance quarantenaire - Communication présentée par le Mexique |
19/05/2020 |
Mouche des fruits; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/178
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Secrétariat de l'OMC
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Renseignements fournis par la Communauté de la noix de coco pour l'Asie et le Pacifique - Note du Secrétariat
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29/05/2000 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Communication; Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1779
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Argentine; Chili
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l'Argentine et le Chili mettent en œuvre la certification phytosanitaire électronique, supprimant ainsi l'utilisation du papier - Communication présentée par l'Argentine et le Chili
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12/05/2020 |
Certification, contrôle et inspection; Normes internationales/harmonisation; COVID-19 SPS; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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