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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
JOB(01)/104 Réunion des 10 et 11 Juillet 2001 - Ordre du jour provisoire annoté 03/07/2001 Ordre du jour; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/256 Pérou Questions posées aux Communautés européennes - Communication présentée par le Pérou à la réunion des 10 et 11 juillet 2001 02/07/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/257 Gabon Communication du Gabon 02/07/2001 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/CHN/44 Groupe de travail de l'accession de la Chine - Communication de la Chine 02/07/2001 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WTO/AIR/1588 Secrétariat de l'OMC Réunion des 10 et 11 juillet 2001 29/06/2001 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/110 Secrétariat de l'OMC Examen de la procédure provisoire pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Note du Secrétariat 27/06/2001 Normes internationales/harmonisation; Décision {projet}; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/167 Cadre d'action en matière de reconnaissance mutuelle - Contribution de Canada 27/06/2001 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/109 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de troisième rapport annuel 26/06/2001 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/TBT/W/166 Expérience des Philippines en ce qui concerne la mise en oeuvre de l'Accord OTC - Communication des Philippines 26/06/2001 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/255 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Innovation en matière d'assistance technique - Communication de l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 25/06/2001 Santé des animaux; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/TBT/W/165 Comité des obstacles techniques au commerce: étiquetage - Communication des États-Unis 25/06/2001 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/108 Brésil Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Proposition du Brésil 22/06/2001 Traitement spécial et différencié; Transparence; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/CTE/W/195 Comité du commerce et de l'environnement - Point 4: Dispositions du Système commercial multilatéral pour ce qui est de la transparence des mesures commerciales appliquées à des fins de protection de l'environnement et des mesures et prescriptions environnementales qui ont des effets notables sur le commerce - Base de données sur l'environnement pour - Note du Secrétariat 20/06/2001 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/INF/37 Symposium sur les problèmes auxquels doit faire face le Système commercial multilatéral 18/06/2001 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/M/64 Conseil général - Session extraordinaire sur la mise en oeuvre - Compte rendu de la réunion tenue au Centre William Rappard le 27 avril 2001 15/06/2001 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/RUS/46 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Accession de la Fédération de Russie - Questions et réponses additionnelles 14/06/2001 Communication; Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/254 Paraguay Pays exempt de fièvre aphteuse - Communication du Paraguay 13/06/2001 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/LBN/3 Groupe de travail de l'accession de la République libanaise - Accession de la République du Liban - Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur 13/06/2001 Mémorandum; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/253 Secrétariat de l'OMC Rôle des organisations internationales intergouvernementales ayant le statut d'observateur dans les réunions du Comité - Note du Secrétariat 12/06/2001 Normes internationales/harmonisation; Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/WGTI/W/104 Groupe de travail des liens entre commerce et investissement - Communication du Japon - Règles relatives à l'investissement pour les politiques de développement 12/06/2001 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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