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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1683 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 28/02/2019 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/304/Add.1 Afrique du Sud Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Le rôle des Organisations internationales dans le traitement des questions SPS (problèmes commerciaux spécifiques) - Communication présentée par l'Afrique du Sud - Addendum 28/02/2019 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1684 Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 01/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1685 Déclaration internationale sur la présence en faible concentration - Communication présentée par le Canada 01/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1686 Déclaration de zones exemptes de mouches des fruits du genre Anastrepha justiciables de quarantaine - Communication présentée par le Mexique 01/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.14 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 - 31 décembre 2018 - Note du Secrétariat - Révision 01/03/2019 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/997/Rev.9 Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2019 : informations générales, processus de sélection et formulaire de candidature - Note du Secrétariat - Révision 01/03/2019 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/310 Canada Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Séance thématique sur les procédures d'homologation - Communication présentée par le Canada 01/03/2019 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/26 Secrétariat de l'OMC Réunion des 21 et 22 mars 2019 01/03/2019 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1687 Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) Activités dans le domaine SPS de l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) - Rapport présenté au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 04/03/2019 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Parasites; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1688 Renseignements sur les activités liées aux mesures SPS du Centre du commerce international (ITC) - Novembre 2018 - février 2019 05/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1689 Mesures d'exécution relatives à la législation sur la santé animale de l'Union europeenne (Règlement (UE) 2016/429 relatif aux maladies animales transmissibles) - Communication présentée par l'Union europeenne 06/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1690 Règlement de l'UE sur les végétaux à haut risque - Règlement d'exécution (UE) 2018/2019 de la commission - Communication présentée par l'Union européenne 06/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/311 Brésil; Union européenne; États-Unis d'Amérique Article 6 de l'Accord SPS - Questions à examiner - Communication présentée par le Brésil, les États-Unis et l'Union européenne 08/03/2019 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1691 Renseignements actualisés sur le soutien additionnel visant à renforcer les capacités nationales dans le domaine SPS - Communication présentée par le Secrétariat ACP 12/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1675/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS sur l'équivalence (partie 2) - Lundi 18 mars 2019 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 13/03/2019 Équivalence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1676/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS permettre l'accès aux outils et technologies : étude de cas sur la chenille légionnaire d'automne - Mardi 19 mars 2019 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 13/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1692 Nouveau règlement de l'Union européenne sur les contrôles officiels - Communication présentée par l'Union européenne 13/03/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1693 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport de la convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) 13/03/2019 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1694 Atelier sur la transparence et la coordination - Lundi 15 juillet - mercredi 17 juillet 2019 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat 13/03/2019 Ordre du jour; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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