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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/922 Brésil Renseignements sur les foyers de grippe humaine de Type A/H1N1 - Communication présentée par le Brésil 13/05/2009 Santé des animaux; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/108 Brésil Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Proposition du Brésil 22/06/2001 Traitement spécial et différencié; Transparence; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/177 Brésil Amélioration de l'application de l'article 6 de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Brésil 28/06/2005 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/182 Brésil Deuxième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'Application des Mesures sanitaires et phytosanitaires - Ordre de priorité des questions à examiner dans le cadre du programme de travail futur du Comité SPS - Communication du Brésil 25/01/2006 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Retards injustifiés; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/185 Brésil Mise en oeuvre de l'article 6 de l'accord SPS - (régionalisation) - Communication présentée par le Brésil 31/01/2006 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/248 Brésil Article 12:2 - Consultations - Proposition présentée par le Brésil 26/10/2009 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/307 Brésil Mise en oeuvre de l'Accord SPS - Régionalisation - Cinquième examen - Communication présentée par le Brésil 17/09/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/308 Brésil Mise en ouvre de l'Accord SPS - Questions de réglementation - Cinquième examen - Communication présentée par le Brésil 17/09/2018 Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/312 Brésil Atelier sur la transparence et la coordination 15 - 16 juillet 2019 - Cinquième examen - Communication du Brésil 20/03/2019 Transparence; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/319 Brésil Renforcer la fonction de délibération du Comité SPS - Communication présentée par le Brésil 23/09/2019 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/319/Rev.1 Brésil Renforcer la fonction de délibération du Comité SPS - Communication présentée par le Brésil - Révision 18/10/2019 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/319/Rev.2 Brésil Renforcer la fonction de consultation du Comité SPS - Communication présentée par le Brésil - Révision 13/02/2020 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1758 Brésil; Canada; États-Unis d'Amérique Comité des mesures sanitaires et phytosanitaire - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC - Communication présentée par le Brésil, le Canada et les États-Unis 28/02/2020 Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Programme de travail SPS - CM12; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/305 Brésil; Kenya; Madagascar; Paraguay; États-Unis d'Amérique; Uruguay Le rôle de l'Accord SPS de l'OMC dans l'accès aux outils et aux technologies et dans la facilitation du commerce international - Étude de cas sur la chenille légionnaire d'automne - Communication présentée par le Brésil, les États-Unis, le Kenya, Madagascar, le Paraguay et l'Uruguay 11/09/2018 Préservation des végétaux; Parasites; Évaluation des risques; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/309 Brésil; Kenya; Madagascar; Paraguay; États-Unis d'Amérique; Uruguay Projet de programme proposé pour une séance thématique en mars 2019 permettre l'accès aux outils et technologies : étude de cas sur la chenille légionnaire d'automne - Communication présentée par le Brésil, les États-Unis, le Kenya, Madagascar, le Paraguay et l'Uruguay 11/12/2018 Renseignements sur les réglementations des Membres; Assistance technique; Espèces envahissantes; Biotechnologie; Préservation des végétaux; Parasites; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/309/Corr.1 Brésil; Kenya; Madagascar; Paraguay; États-Unis d'Amérique; Uruguay 19/12/2018 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/W/317 Brésil; Kenya; Paraguay; États-Unis d'Amérique Permettre l'accès aux outils et aux technologies : vers une agriculture plus sûre et plus durable grâce à la coopération dans le domaine de la réglementation - Communication présentée par le Brésil, les États-Unis, le Kenya et le Paraguay 09/07/2019 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/311 Brésil; Union européenne; États-Unis d'Amérique Article 6 de l'Accord SPS - Questions à examiner - Communication présentée par le Brésil, les États-Unis et l'Union européenne 08/03/2019 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1948 Brunéi Darussalam Création de l'office de l'alimentation au Brunéi Darussalam - Communication présentée par le Brunéi Darussalam 31/08/2021 Renseignements sur les réglementations des Membres; Innocuité des produits alimentaires; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/247 Bulgarie; Croatie; République tchèque; Estonie; Lettonie; Pologne; Roumanie; République slovaque; Slovénie Restrictions à l'importation imposées à des pays non touchés par l'ESB - Déclaration faite par la Roumanie, à la réunion des 14 et 15 mars 2001, au nom de la Bulgarie, de la Croatie, de l'Estonie, de la Lettonie, de la Pologne, de la République tchèque, de la République slovaque, de la Roumanie et de la Slovénie 27/04/2001 Santé des animaux; Santé des personnes; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es

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