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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/333 Programme de travail concernant la déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par le responsable du Groupe thématique 2 : Comment encourager les Membres à fonder les mesures SPS sur des principes et des preuves scientifiques 03/03/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/334 Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par le responsable du Groupe thématique 4 : Comment encourager la coopération avec les organisations ayant le statut d'observateur qui soutiennent les travaux du Comité SPS et les organismes internationaux de normalisation 03/03/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/335 Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par les coresponsables du Groupe 5 : Comment accroître la participation des pays en développement et pays les moins avancés Membres, et mieux répondre à leurs besoins spéciaux, en ce qui concerne l'élaboration et l'application des mesures SPS 03/03/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/336 Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par le responsable du Groupe thématique 3 : comment renforcer la sécurité sanitaire des échanges internationaux de produits alimentaires, d'animaux, de végétaux et des produits du règne animal et du règne végétal par l'adaptation des mesures SPS aux conditions régionales 10/03/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/339 Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par les coresponsables du Groupe thématique 1 02/06/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/340 Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par le responsable du Groupe thématique 2 02/06/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/341 Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par le responsable du Groupe thématique 3 02/06/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/342 Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par les responsables du Groupe thématique 4 02/06/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/343 Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par les coresponsables du Groupe thématique 5 02/06/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/344 Programme de travail concernant la Declaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires : relever les défis SPS du monde moderne - Projet de rapport a la treiziéme Conference ministérielle 21/06/2023 Programme de travail SPS - CM12; Rapport; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/210 Document de séance non officiel - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : Relever les défis SPS du monde moderne (WT/MIN(22)/27) - Échéancier initial du programme de travail 24/06/2022 Programme de travail SPS - CM12; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
WT/L/1138
WT/MIN(22)/27
Conférence ministérielle - Douzième session - Genève, 12 - 15 juin 2022 - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la Douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Déclaration ministérielle - Adoptée le 17 juin 2022 22/06/2022 Programme de travail SPS - CM12; Déclaration; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/280 Nouvelle-Zélande Programme de sensibilisation à la biosécurité - Communication de la Nouvelle-Zélande 02/10/2001 Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/284 Nouvelle-Zélande Élaboration d'une stratégie en matière de biosécurité en Nouvelle-Zélande - Communication de la Nouvelle-Zélande 05/10/2001 Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/517 Nouvelle-Zélande Tiakina Aotearoa - Protéger la Nouvelle-Zélande : stratégie en matière de biosécurité en Nouvelle-Zélande - Communication de la Nouvelle-Zélande 19/10/2004 Protection du territoire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/874/Add.1
G/RO/D/6/Add.1
G/SPS/GEN/890/Add.1
G/TBT/D/33/Add.1
WT/DS384/1/Add.1
Canada États-Unis - Certaines prescriptions en matière d'étiquetage indiquant le pays d'origine (EPO) - Demande de consultations présentée par le Canada - Addendum 11/05/2009 Renseignements sur les réglementations des Membres; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/878/Add.1
G/RO/D/7/Add.1
G/SPS/GEN/893/Add.1
G/TBT/D/34/Add.1
WT/DS386/1/Add.1
Mexique États-Unis - Certaines prescriptions en matière d'étiquetage indiquant le pays dorigine - Demande de consultations présentée par le Mexique - Addendum 11/05/2009 Renseignements sur les réglementations des Membres; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1001 Philippines Mise en oeuvre pilote du logiciel commercial INS - Communication présentée par les Philippines 08/03/2010 Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/111 Secrétariat de l'OMC Liste de notifications - Note du Secrétariat 08/03/1999 Renseignements sur les réglementations des Membres; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/136 Secrétariat de l'OMC Transmission par voie électronique des notifications aux points d'information nationaux - Note du Secrétariat 09/08/1999 Renseignements sur les réglementations des Membres; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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