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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1811 États-Unis d'Amérique PCS n° 446 : examen par l'UE de la législation relative aux médicaments vétérinaires - Communication présentée par les États-Unis 08/07/2020 Médicaments vétérinaires; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1810 Israël Rapport ad hoc sur les mesures liées à la COVID-19 adoptées par Israël dans le secteur agricole - Communication présentée par Israël 08/07/2020 COVID-19 SPS; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/181 États-Unis d'Amérique Assistance technique octroyée par les États-Unis aux pays en développement - Communication des États-Unis 15/06/2000 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1809 Canada Déclaration du Canada à la suite de la séance d'échange de renseignements tenue par le Comité SPS sur la COVID-19 en juin 2020 - Communication présentée par le Canada 07/07/2020 COVID-19 SPS; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1808 Colombie; Équateur Modification des LMR de l'Union européenne pour le produit phytosanitaire mancozèbe (G/SPS/N/EU/384) - Problème commercial spécifique soulevé par la Colombie et l'Équateur - Communication presentee par la Colombie et l'Équateur 06/07/2020 Limites maximales de résidus (LMR); Parasites; Preuves scientifiques suffisantes; Innocuité des produits alimentaires; Certification, contrôle et inspection; COVID-19 SPS; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1807 Équateur Modification par l'Union européenne des LMR pour les produits phytosanitaires - Chlorpyrifos (G/SPS/N/EU/360) - Communication présentée par l'Équateur 06/07/2020 Préservation des végétaux; Parasites; Santé des personnes; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1806 États-Unis d'Amérique Règle "secure" relative à la biotechnologie du service de l'inspection zoosanitaire et phytosanitaire du département de l'agriculture des États-Unis G/SPS/N/USA/3082/Add.1 - Communication des États-Unis 02/07/2020 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1805 États-Unis d'Amérique Assistance technique pour le projet des aubergines Bt (Brinjal) au Bangladesh - Communication des États-Unis 02/07/2020 Assistance technique; Biotechnologie; Pesticides; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1804 États-Unis d'Amérique Nouvelles prescriptions de l'inde applicables aux aliments pour animaux dans la loi de 2006 sur la sécurité sanitaire des roduits alimentaires et les normes alimentaires (datées du 27 janvier 2020) - Communication des États-Unis 02/07/2020 Innocuité des produits alimentaires; Aliments pour animaux; Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1803 États-Unis d'Amérique Mesure administrative de la Chine en matière d'enregistrement des fabricants étrangers de produits alimentaires importés (26 novembre 2019) - Communication des États-Unis 02/07/2020 Certification, contrôle et inspection; Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1802 États-Unis d'Amérique PCS 448 : LMR de l'UE pour la Buprofézine, le Chlorothalonil, le Diflubenzuron, l'Éthoxysulfuron, le Glufosinate, l'Imazalil, l'Ioxynil, l'Iprodione, le Molinate, le Picoxystrobine et le Tépraloxydim - Communication des États-Unis 02/07/2020 Limites maximales de résidus (LMR); Santé des personnes; Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1801/Rev.1 États-Unis d'Amérique Limites maximales de résidus et recommandations de gestion des risques des résidus des médicaments vétérinaires dans les aliments du Codex (CX/MRL 2-2018) - Communication des États-Unis - Révision 07/07/2020 Limites maximales de résidus (LMR); Médicaments vétérinaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1801 États-Unis d'Amérique Limites maximales de résidus et recommandations de gestion des risques des résidus des médicaments vétérinaires dans les aliments du Codex (CX/MRL 2-2018) - Communication des États-Unis 02/07/2020 Limites maximales de résidus (LMR); Médicaments vétérinaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1800 États-Unis d'Amérique Déclaration internationale concernant les applications agricoles des biotechnologies de précision (G/SPS/GEN/1658/Rev.4) - Communication des États-Unis 02/07/2020 Biotechnologie; Maladies des animaux; Santé des animaux; Bien-être des animaux; Preuves scientifiques suffisantes; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/180 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de mai 2000 - Note du Secrétariat 09/06/2000 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/18 États-Unis d'Amérique Les mesures de restriction appliquées par la France aux importations d'aliments pour animaux familiers et l'Accord SPS - Communication des États-Unis pour la réunion des 1er - 2 juillet 1997 23/06/1997 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Preuves scientifiques suffisantes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1799 Union européenne Déclaration de l'UE à la séance du Comité SPS de partage d'informations sur la COVID-19 - Communication de l'Union européenne 01/07/2020 COVID-19 SPS; Preuves scientifiques suffisantes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Certification, contrôle et inspection; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1798 États-Unis d'Amérique Tests de dépistage de la COVID-19 sur les produits alimentaires et agricoles importés et attestations sous forme de "lettre d'engagement" - Communication des États-Unis 30/06/2020 COVID-19 SPS; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Preuves scientifiques suffisantes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1797 Union européenne Stratégie "de la ferme à la table" - Communication présentée par l'Union européenne 22/06/2020 Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; COVID-19 SPS; Pesticides; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1796 Côte d'Ivoire Comité des mesures sanitaires et phytosanitaire - Modifications par l'Union européenne des LMR pour le mancozèbe - Préoccupation commerciale spécifique soulevée par la Côte d'Ivoire - Communication de la Côte d'Ivoire 22/06/2020 Limites maximales de résidus (LMR); Champignons; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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