G/SPS/GEN/1811
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États-Unis d'Amérique
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PCS n° 446 : examen par l'UE de la législation relative aux médicaments vétérinaires - Communication présentée par les États-Unis |
08/07/2020 |
Médicaments vétérinaires; Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1810
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Israël
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Rapport ad hoc sur les mesures liées à la COVID-19 adoptées par Israël dans le secteur agricole - Communication présentée par Israël |
08/07/2020 |
COVID-19 SPS; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Certification, contrôle et inspection; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/181
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États-Unis d'Amérique
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Assistance technique octroyée par les États-Unis aux pays en développement - Communication des États-Unis |
15/06/2000 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1809
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Canada
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Déclaration du Canada à la suite de la séance d'échange de renseignements tenue par le Comité SPS sur la COVID-19 en juin 2020 - Communication présentée par le Canada
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07/07/2020 |
COVID-19 SPS; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1808
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Colombie; Équateur
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Modification des LMR de l'Union européenne pour le produit phytosanitaire mancozèbe (G/SPS/N/EU/384) - Problème commercial spécifique soulevé par la Colombie et l'Équateur - Communication presentee par la Colombie et l'Équateur |
06/07/2020 |
Limites maximales de résidus (LMR); Parasites; Preuves scientifiques suffisantes; Innocuité des produits alimentaires; Certification, contrôle et inspection; COVID-19 SPS; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1807
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Équateur
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Modification par l'Union européenne des LMR pour les produits phytosanitaires - Chlorpyrifos (G/SPS/N/EU/360) - Communication présentée par l'Équateur |
06/07/2020 |
Préservation des végétaux; Parasites; Santé des personnes; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1806
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États-Unis d'Amérique
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Règle "secure" relative à la biotechnologie du service de l'inspection zoosanitaire et phytosanitaire du département de l'agriculture des États-Unis G/SPS/N/USA/3082/Add.1 - Communication des États-Unis |
02/07/2020 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1805
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États-Unis d'Amérique
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Assistance technique pour le projet des aubergines Bt (Brinjal) au Bangladesh - Communication des États-Unis |
02/07/2020 |
Assistance technique; Biotechnologie; Pesticides; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1804
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États-Unis d'Amérique
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Nouvelles prescriptions de l'inde applicables aux aliments pour animaux dans la loi de 2006 sur la sécurité sanitaire des roduits alimentaires et les normes alimentaires (datées du 27 janvier 2020) - Communication des États-Unis
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02/07/2020 |
Innocuité des produits alimentaires; Aliments pour animaux; Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1803
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États-Unis d'Amérique
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Mesure administrative de la Chine en matière d'enregistrement des fabricants étrangers de produits alimentaires importés (26 novembre 2019) - Communication des États-Unis |
02/07/2020 |
Certification, contrôle et inspection; Adop°/publica°/entrée en vigueur de réglementation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1802
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États-Unis d'Amérique
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PCS 448 : LMR de l'UE pour la Buprofézine, le Chlorothalonil, le Diflubenzuron, l'Éthoxysulfuron, le Glufosinate, l'Imazalil, l'Ioxynil, l'Iprodione, le Molinate, le Picoxystrobine et le Tépraloxydim - Communication des États-Unis |
02/07/2020 |
Limites maximales de résidus (LMR); Santé des personnes; Preuves scientifiques suffisantes; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1801/Rev.1
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États-Unis d'Amérique
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Limites maximales de résidus et recommandations de gestion des risques des résidus des médicaments vétérinaires dans les aliments du Codex (CX/MRL 2-2018) - Communication des États-Unis - Révision |
07/07/2020 |
Limites maximales de résidus (LMR); Médicaments vétérinaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1801
|
États-Unis d'Amérique
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Limites maximales de résidus et recommandations de gestion des risques des résidus des médicaments vétérinaires dans les aliments du Codex (CX/MRL 2-2018) - Communication des États-Unis |
02/07/2020 |
Limites maximales de résidus (LMR); Médicaments vétérinaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1800
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États-Unis d'Amérique
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Déclaration internationale concernant les applications agricoles des biotechnologies de précision (G/SPS/GEN/1658/Rev.4) - Communication des États-Unis |
02/07/2020 |
Biotechnologie; Maladies des animaux; Santé des animaux; Bien-être des animaux; Preuves scientifiques suffisantes; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/180
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Secrétariat de l'OMC
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Notifications publiées au cours du mois de mai 2000 - Note du Secrétariat |
09/06/2000 |
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Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/18
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États-Unis d'Amérique
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Les mesures de restriction appliquées par la France aux importations d'aliments pour animaux familiers et l'Accord SPS - Communication des États-Unis pour la réunion des 1er - 2 juillet 1997 |
23/06/1997 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Preuves scientifiques suffisantes; Zoonoses; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1799
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Union européenne
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Déclaration de l'UE à la séance du Comité SPS de partage d'informations sur la COVID-19 - Communication de l'Union européenne
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01/07/2020 |
COVID-19 SPS; Preuves scientifiques suffisantes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Certification, contrôle et inspection; |
Communication; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1798
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États-Unis d'Amérique
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Tests de dépistage de la COVID-19 sur les produits alimentaires et agricoles importés et attestations sous forme de "lettre d'engagement" - Communication des États-Unis
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30/06/2020 |
COVID-19 SPS; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Preuves scientifiques suffisantes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1797
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Union européenne
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Stratégie "de la ferme à la table" - Communication présentée par l'Union européenne |
22/06/2020 |
Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; COVID-19 SPS; Pesticides; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1796
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Côte d'Ivoire
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Comité des mesures sanitaires et phytosanitaire - Modifications par l'Union européenne des LMR pour le mancozèbe - Préoccupation commerciale spécifique soulevée par la Côte d'Ivoire - Communication de la Côte d'Ivoire
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22/06/2020 |
Limites maximales de résidus (LMR); Champignons; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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