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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/L/455 Secrétariat de l'OMC Equivalence : Examen de l'article 4 de l'Accord SPS - Résumé de discussions informelles sur l'équivalence - Troisième rapport du Président 13/07/2001 Équivalence; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
JOB(01)/112 Conseil general - Mécanisme d'examen de la mise en oeuvre - Éléments au sujet desquels de nouveaux progrès pourraient être faits concernant certaines questions relatives à la mise en oeuvre: Suggestions du Président et du Directeur général 13/07/2001 Document de la série Job; Note - Président; Note - Directeur général; À distribution restreinte En Fr Es
WT/DS76/11/Add.16 Japon - Mesures visant les produits agricoles - Rapport de situation du Japon - Addendum 13/07/2001 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/CHN/1/Rev.7 Groupe de travail de l'accession de la Chine - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la Chine à l'OMC - Révision 12/07/2001 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DAILYB(01)/81 12/07/2001 Note - Information; À distribution restreinte En
G/SPS/GEN/264 Chili Exportation de farine de poisson vers l'Union européenne - Communication du Chili 10/07/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/265 États-Unis d'Amérique Problèmes commerciaux spécifiques - Document présenté par les États-Unis concernant le document G/SPS/GEN/204/Rev.1 10/07/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zoonoses; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/266 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Décisions prises par le Comité international de l'OIE lors de sa 69e session générale qui ont un rapport avec l'Accord SPS - Communication de l'Office international des épizooties (OIE) 10/07/2001 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DAILYB(01)/80 Daily Bulletin - Meeting - 10 - 11 July 2001 ; Working Group on the Interaction between Trade and Competition Policy - Meeting - 5 - 6 July 2001 10/07/2001 Note - Information; À distribution restreinte En
G/SPS/GEN/181/Add.1 États-Unis d'Amérique Assistance technique octroyée par les États-Unis aux pays en développement - Communication des États-Unis - Addendum 09/07/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/404 Onzième sommet des Chefs d'État et de gouvernement du Groupe des quinze - Jakarta, Indonésie - 30 - 31 mai 2001 - Communication du Venezuela 09/07/2001 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/262 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Application: La mise en oeuvre de systèmes de quarantaine par les institutions régionales compétentes - Communication de l'OIRSA 06/07/2001 Santé des animaux; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/263 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 06/07/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/258 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de juin 2001 - Note du Secrétariat 05/07/2001 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/260 Organisation mondiale de la santé (OMS); Organisation pour l'alimentation et l'agriculture (FAO); Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Consultation technique conjointe OMS/FAO/OIE sur l'ESB: Santé publique, santé animale et commerce - Tenue au siège de l'OIE à Paris du 11 au 14 juin 2001 - Communiqué de presse 05/07/2001 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; Communiqué de presse; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/261 Japon Expérience relative à l'équivalence dans le domaine des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Japon 05/07/2001 Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/NNA/2 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 05/07/2001 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/ENQ/12 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat 04/07/2001 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/111 Secrétariat de l'OMC Equivalence - Note du Secrétariat 04/07/2001 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/INF/38 Symposium sur les problèmes auxquels doit faire face le système commercial multilatéral - Organisation mondiale du commerce - Programme final 04/07/2001 Note; En distribution non restreinte En Fr Es

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