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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1667 Costa Rica Éclaircissements pertinents concernant le nouveau certificat phytosanitaire - Communication présentée par le Costa Rica 20/12/2018 Certification, contrôle et inspection; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1668 Mexique Déclaration selon laquelle le territoire des États-Unis du Mexique est une zone exempte de peste porcine africaine - Communication présentée par le Mexique 08/01/2019 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1669 Mexique Autodéclaration du Mexique en tant que pays historiquement exempt de maladie hémorragique du lapin - Communication présentée par le Mexique 16/01/2019 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS291/37/Add.129 Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation l'Union européenne - Addendum 18/01/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1670 Türkiye Modification du nom et du logo du Ministère de l'agriculture sur les certificats sanitaires - Communication présentée par la Turquie 25/01/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1671 Union européenne Séminaire web de l'EFSA : Comment préparer les dossiers de demande d'importation de végétaux à haut risque - 12 février 2019 - En ligne - Communication présentée par l'Union européenne 30/01/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1672 Mexique Déclaration selon laquelle l'État du Chihuahua est une zone exempte de l'anthonome du cotonnier (Anthonomus grandis Boheman) - Communication présentée par le Mexique 01/02/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1673 Mexique Déclaration selon laquelle les États de Coahuila de Zaragoza et de Durango sont des zones exemptes du ver rose du cotonnier (Pectinophora gossypiella) - Communication présentée par le Mexique 01/02/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1674 Mexique Déclaration de zones exemptes du grand charançon de la graine de l'avocatier, du petit charançon de la graine de l'avocatier et de la chenille de la graine et du fruit de l'avocatier - Communication présentée par le Mexique 01/02/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/93 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 1er et 2 novembre 2018 - Note du Secrétariat 11/02/2019 Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Peste porcine classique; Parasites; Certification, contrôle et inspection; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Peste porcine africaine; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DS291/37/Add.130 Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation l'Union européenne - Addendum 15/02/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/25 Secrétariat de l'OMC Soixante quatorzième réunion ordinaire : rappel des dates importantes - Réunion des 21 - 22 mars 2019 15/02/2019 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1675 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS sur l'équivalence (partie 2) - Lundi, 18 mars 2019 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 20/02/2019 Équivalence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1676 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS permettre l'accès aux outils et technologies : étude de cas sur la chenille légionnaire d'automne - Mardi 19 mars 2019 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 20/02/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1677 Renseignements sur les activités - Communication présentée par la commission du Codex alimentarius (Codex) 25/02/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1678 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Aperçu des activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par la CEDEAO au cours de la période octobre 2018 mars 2019 - Communication présentée par le Conseiller principal chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) de la CEDEAO-USAID 25/02/2019 Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Espèces envahissantes; Parasites; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Pesticides; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1679 Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, octobre 2018 à janvier 2019 26/02/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1680 Renseignements actualisés sur les activités de l'OCDE présentant un intérêt pour le Comité SPS - Communication présentée par l'OCDE 28/02/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1681 Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS - Communication présentée par l'autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) 28/02/2019 Assistance technique; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1682 74ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 28/02/2019 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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