|
G/SPS/GEN/1041
|
Argentine
|
Autorisations phytosanitaires d'importer (AFIDI) - Communication présentée par l'Argentine |
20/09/2010 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1041/Add.1
|
Argentine
|
Autorisations phytosanitaires d'importer (AFIDI) - Communication présentée par l'Argentine - Addendum |
08/10/2010 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1041/Add.2
|
Argentine
|
Autorisations phytosanitaires d'importer (AFIDI) - Communication présentée par l'Argentine - Addendum |
09/08/2013 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1381
|
Paraguay
|
Nouveau modèle de certificat phytosanitaire (fiche de sécurité) - Communication présentée par le Paraguay |
21/01/2015 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1467
|
Équateur
|
Nouveau modèle de certificat phytosanitaire d'exportation - Communication présentée par l'Équateur |
14/01/2016 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/2014
|
Équateur
|
Nouveau modèle de certificats phytosanitaires - Communication présentée par l'Équateur |
08/04/2022 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/923
|
Argentine
|
Autorisations phytosanitaires d'importer (AFIDI) - Communication présentée par l'Argentine |
18/05/2009 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB/SPS/12
|
Secrétariat de l'OMC
|
Réunion informelle - 4 novembre 2020 - Ordre du jour annoté |
29/10/2020 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Transparence; Assistance technique; COVID-19 SPS; |
Ordre du jour; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB/SPS/16
|
Secrétariat de l'OMC
|
Réunion informelle - 14 juillet 2021 - Ordre du jour annoté |
07/07/2021 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Transparence; Assistance technique; COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Limites maximales de résidus (LMR); |
Ordre du jour; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1758/Rev.12
WT/GC/W/835/Rev.3
WT/MIN(22)/W/3
|
|
Conférence ministérielle - Douzième session - Genève, 12 - 15 juin 2022 - Conseil général - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, Cabo Verde, le Canada, le Chili, la Chine; la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, El Salvador, Équateur, les États-Unis, la Gambie, le Groupe ACP, le Groupe africain, le Guatemala, le Honduras, le Japon, la Malaisie, le Maroc; le Mexique, la Mongolie, la Nouvelle-Zélande, le Panama, le Paraguay, le Pérou, les Philippines; la République dominicaine, le Sénégal, Singapour, la Suisse; le Tadjikistan, le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu; le Togo, l'Ukraine, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision
|
06/06/2022 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; Déclaration; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1758/Rev.13
WT/GC/W/835/Rev.4
WT/MIN(22)/W/3/Rev.1
|
|
Conférence ministérielle - Douzième session - Genève, 12 - 15 juin 2022 - Conseil général - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine; l'Australie; le Belize; le Brésil; le Burkina Faso; Cabo Verde; le Canada; le Chili; la Chine; la Colombie; le Costa Rica; la Côte d'ivoire; El Salvador; l'Équateur; les États-Unis; la Gambie; le Groupe ACP; le Groupe africain; le Guatemala; le Honduras; Hong Kong, Chine; le Japon; la Malaisie; le Maroc; le Mexique; la Mongolie; le Nicaragua; la Norvège; la Nouvelle-Zélande; le Panama; le Paraguay; le Pérou; les Philippines; la République dominicaine; le Sénégal; Singapour; la Suisse; le Tadjikistan, le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penh, Kinnen et Matsu; le Togo; l'Ukraine; l'Uruguay et le Viet Nam - Révision
|
10/06/2022 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; Déclaration; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1758/Rev.14
WT/GC/W/835/Rev.5
WT/MIN(22)/W/3/Rev.2
|
|
Conférence ministérielle - Douzième session - Genève, 12 - 15 juin 2022 - Conseil général - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine; l'Australie; le Belize; le Brésil; le Burkina Faso; Cabo Verde; le Canada; le Chili; la Chine; la Colombie; la Corée, République de; le Costa Rica; la Côte d'ivoire; El Salvador; l'Équateur; les États-Unis; la Gambie; le Groupe ACP; le Groupe africain; le Guatemala; le Honduras; Hong Kong, Chine; le Japon; la Malaisie; le Maroc; le Mexique; la Mongolie; le Nicaragua; la Norvège; la Nouvelle-Zélande; le Panama; le Paraguay; le Pérou; les Philippines; la République dominicaine; le Sénégal; Singapour; la Suisse; le Tadjikistan, le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penhgu, Kinnen et Matsu; le Togo; l'Ukraine; l'Union européenne; l'Uruguay et le Viet Nam - Révision
|
14/06/2022 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; Déclaration; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1758/Rev.15
WT/GC/W/835/Rev.6
WT/MIN(22)/W/3/Rev.3
|
|
Conférence ministérielle - Douzième session - Genève, 12 - 15 juin 2022 - Conseil général - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la Douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine; l'Australie; le Belize; le Brésil; le Burkina Faso; Cabo Verde; le Canada; le Chili; la Chine; la Colombie; la Corée, République de; le Costa Rica; la Côte d'Ivoire; el Salvador; l'Équateur; les États-Unis; la Gambie; le Groupe ACP; le Groupe africain; le Guatemala; le Honduras; Hong Kong, Chine; le Japon; la Malaisie; le Maroc; le Mexique; la Mongolie; le Nicaragua; la Norvège; la Nouvelle-Zélande; le Panama; le Paraguay; le Pérou; les Philippines; la République Dominicaine; le Sénégal; Singapour; la Suisse; le Tadjikistan; le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu; le Togo; la Türkiye; l'Ukraine; l'Union européenne; l'Uruguay et le Viet Nam - Révision |
16/06/2022 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1960
|
Australie; Belize; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; République dominicaine; Équateur; Japon; Mexique; Nouvelle-Zélande; Paraguay; Pérou; Singapour; États-Unis d'Amérique; Uruguay; Viet Nam
|
Nouvelles possibilités et difficultés émergentes dans le domaine des échanges internationaux de produits alimentaires, d'animaux et de végétaux Communication de l'Australie, du Belize, du Canada, du Chili, de la Colombie, du Costa Rica, de l'Équateur, des États Unis, du Japon, du Mexique, de la Nouvelle Zelande, du Paraguay, du Perou, de la Republique Dominicaine, de Singapour, de l'Uruguay et du Viet Nam |
14/10/2021 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/2134
|
Secrétariat de l'OMC
|
Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Résumé factuel du programme de travail - Note du Secrétariat |
21/06/2023 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/W/329
|
Secrétariat de l'OMC
|
Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC: relever les défis SPS du monde moderne (WT/MIN(22)/27) - Échéancier initial du programme de travail |
15/07/2022 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Note; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/W/330
|
Secrétariat de l'OMC
|
Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne (WT/MIN(22)/27) - Processus proposé pour le programme de travail - Note du Secrétariat |
01/08/2022 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; Note - Secrétariat; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/W/330/Rev.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne (WT/MIN(22)/27) - Processus proposé pour le programme de travail - Note du Secrétariat - Révision |
10/11/2022 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; Note - Secrétariat; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/W/331
|
Secrétariat de l'OMC
|
Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne (WT/MIN(22)/27) - Processus proposé pour le programme de travail : Observations reçues des Membres - Note du Secrétariat |
06/10/2022 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/W/332
|
|
Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par les coresponsables du Groupe thématique 1 : Comment favoriser la sécurité alimentaire mondiale et des systèmes alimentaires plus durables |
03/03/2023 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
