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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/270 Panama Réponses aux questions des Communautés européennes concernant le produit Milex - Intervention du Panama à la réunion des 10 et 11 juillet 2001 15/08/2001 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/LIC/N/3/LIE/3/Rev.1 Comité des licences d'importation - Réponses au questionnaire sur les procédures de licences d'importation - Notification au titre de l'article 7:3 de l'Accord sur les procédures de licences d'importation - Liechtenstein - Révision 14/08/2001 En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/M/66 Conseil général - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard les 18 et 19 juillet 2001 10/08/2001 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/274 Organisation mondiale de la santé (OMS) Rapport de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) - Réunion des 10 - 11 juillet 2001 07/08/2001 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/273 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de juillet 2001 - Note du Secrétariat 06/08/2001 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/VNM/16 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Questions et réponses additionnelles 06/08/2001 Communication; Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/441 Conseil général - Préparation de la quatrième session de la Conférence ministérielle - Sujets de préoccupation pour les petites économies 06/08/2001 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/AG/NG/R/7 Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Rapport résumé de la septième réunion de la session extraordinaire tenue les 26 et 27 mars 2001 - Note du Secrétariat 02/08/2001 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/269/Corr.1 Argentine Medidas que afectan a la exportación de productos Argentinos por AFTOSA - Comunicación de la Argentina presentada en la reunión del 10 - 11 de junio de 2001 - Corrigendum 31/07/2001 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte Es
G/SPS/GEN/271/Corr.1 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Matters of Interest Arising from the Work of Observer Organizations - Statement by the International Plant Protection Convention (IPPC) at the Meeting of 10 - 11 June 2001 31/07/2001 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Exposé; En distribution non restreinte En
WT/ACC/SPEC/TPKM/2/Rev.3 Groupe de travail de l'accession du Taipei chinois - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu - Révision 31/07/2001 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/269 Argentine Mesures dues à la fièvre aphteuse et visant l'exportation de produits argentins - Communication de l'Argentine présentée à la réunion des 10 et 11 juillet 2001 27/07/2001 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/271 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Questions relatives aux travaux des organisations ayant le statut d'observateur - Déclaration de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) à la réunion des 10 - 11 juillet 2001 27/07/2001 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/272 Forum consultatif de la SADC sur les questions sanitaires et phytosanitaires et la sécurité sanitaire des produits alimentaires - Déclarations de l'Atelier de Windhoek consacré aux questions sanitaires et phytosanitaires (SPS) et à la sécurité sanitaire des produits alimentaires 20 au 22 novembre 2000 27/07/2001 Innocuité des produits alimentaires; Déclaration; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/109/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de troisième rapport annuel - Révision 27/07/2001 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/17 Secrétariat de l'OMC Décision tendant à prolonger la procédure provisoire pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale 19/07/2001 Normes internationales/harmonisation; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB(01)/115 [Conseil général] - Questions de mise en œuvre renvoyées par le Conseil général aux organes subsidiaires ou au Directeur général - Rapport de situation établi par le Secrétariat 19/07/2001 Document de la série Job; Note - Secrétariat; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
WT/DAILYB(01)/84 Daily Bulletin - General Council - Special Session on Implementation - 20 July 2001 19/07/2001 Note - Information; À distribution restreinte En
G/SPS/GEN/267 Secrétariat de l'OMC Examen de la question de l'assistance et de la coopération techniques - Réunion informelle du Comité SPS du 9 juillet 2001 - Rapport du Président 16/07/2001 Assistance technique; Compte rendu; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/46/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Conseil général - Mesures visant à accroître la participation des pays en développement membres aux travaux des organisations internationales de normalisation compétentes - Renseignements fournis par les institutions financières - Rapport du Directeur général - Révision 16/07/2001 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es

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