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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1662 Mexique Zones exemptes du ver rose du cotonnier (Pectinophora gossypiella) - Communication présentée par le Mexique 05/11/2018 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1280 Secrétariat de l'OMC Rapport (2018) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 08/11/2018 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Assistance technique; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1662/Corr.1 Mexique 09/11/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte Es
WT/DS291/37/Add.127 Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation l'Union européenne - Addendum 09/11/2018 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/SPS/2/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Réunions informelles sur le cinquième examen - Cinquième examen - Rapport du Président - Révision 13/11/2018 Équivalence; Transparence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Pesticides; Biotechnologie; Évaluation des risques; Normes privées; Obstacles techniques au commerce (OTC); Limites maximales de résidus (LMR); Document de la série Job; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1619/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 2019 - Note du Secrétariat - Révision 14/11/2018 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1663 Communauté de développement de l'Afrique australe (CDAA) Rapport du Secrétariat de la SADC sur les activités SPS 20/11/2018 Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Obstacles techniques au commerce (OTC); Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/40 Secrétariat de l'OMC Document de séance non officiel - SPS thematic session on equivalence (part 1) - 30 October 2018 - Equivalence in the SPS Agreement - WTO Secretariat 20/11/2018 Équivalence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/41 Secrétariat de l'OMC Document de séance non officiel - SPS thematic session on equivalence (part 1) - 30 October 2018 - Equivalence from a TBT perspective - WTO Secretariat 20/11/2018 Équivalence; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/42 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Document de séance non officiel - SPS thematic session on equivalence (part 1) - 30 October 2018 - Codex work on equivalence - Gracia Brisco 20/11/2018 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/43 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Document de séance non officiel - SPS thematic session on equivalence (part 1) - 30 October 2018 - IPPC : Equivalence in the plant health context - Brent Larson 20/11/2018 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/44 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Document de séance non officiel - SPS thematic session on equivalence (part 1) - 30 October 2018 - Equivalence and the OIE - Diana Tellechea 20/11/2018 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Santé des animaux; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1664 Chili Harmonisation des données des établissements de transformation (usines de traitement et navires usines), des établissements d'abattage et des installations frigorifiques sous contrôle sanitaire de SERNAPESCA - Communication présentée par le Chili 21/11/2018 Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1665 Costa Rica Nouveau certificat phytosanitaire - Communication présentée par le Costa Rica 22/11/2018 Préservation des végétaux; Certification, contrôle et inspection; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS524/2 Costa Rica - Mesures concernant l'importation d'avocats frais en provenance du Mexique - Demande d'établissement d'un groupe spécial présentée par le Mexique 27/11/2018 Communication; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS475/22 Fédération de Russie - Mesures visant l'importation de porcins vivants, de viande de porc et d'autres produits du porc en provenance de l'Union européenne - de l'Union européenne à l'article 21.5 du Mémorandum d'accord sur le règlement des différends - Constitution du Groupe spécial établi à la demande de l'Union européenne - Note du Secrétariat 05/12/2018 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS291/37/Add.128 Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation l'Union européenne - Addendum 07/12/2018 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/309 Brésil; Kenya; Madagascar; Paraguay; États-Unis d'Amérique; Uruguay Projet de programme proposé pour une séance thématique en mars 2019 permettre l'accès aux outils et technologies : étude de cas sur la chenille légionnaire d'automne - Communication présentée par le Brésil, les États-Unis, le Kenya, Madagascar, le Paraguay et l'Uruguay 11/12/2018 Renseignements sur les réglementations des Membres; Assistance technique; Espèces envahissantes; Biotechnologie; Préservation des végétaux; Parasites; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1666 Türkiye Mise à jour des certificats d'exportation pour les végétaux et les produits végétaux - Communication présentée par la Turquie 13/12/2018 Certification, contrôle et inspection; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/309/Corr.1 Brésil; Kenya; Madagascar; Paraguay; États-Unis d'Amérique; Uruguay 19/12/2018 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En

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