|
G/SPS/GEN/948
|
Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
|
Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 44ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 45ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, du 22 au 24 juin 2009 |
18/06/2009 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/974
|
Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
|
Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 46ème réunion du Comité des mesures sanitaires et
phytosanitaires des 28 et 29 octobre 2009 |
26/10/2009 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/762
|
Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
|
Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport devant être présenté à la 38ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 28 février et 1er mars 2007 |
26/02/2007 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/806
|
Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
|
Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport devant être présenté à la 40ème réunion du Comité des mesures
sanitaires et phytosanitaires, 18 et 19 octobre 2007 |
11/10/2007 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/883
|
Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
|
Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires à la 43ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires,
8 et 9 octobre 2008 |
07/10/2008 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/176
|
Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
|
Activités de normalisation de l'OIE depuis la réunion du Comité SPS de novembre 1999 - Communication de l'Office international des épizooties (OIE) |
05/05/2000 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/231
|
Organisation mondiale de la santé (OMS)
|
Activités de normalisation liées à l'Accord SPS - Communication de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) |
28/02/2001 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1152
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Activités de renforcement des capacités de la CIPV - 27 - 29 mars 2012 - Point 9 c) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les observateurs |
27/03/2012 |
Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1168
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Activités de renforcement des capacités de la CIPV - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 10 et 11 juillet 2012 - Point 9 c) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les observateurs |
06/07/2012 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1289
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Activités de renforcement des capacités de la CIPV - Rapport à l'intention du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Réunion des 16 - 18 octobre 2013 - Point 8 c) de l'ordre du jour - Assistance technique et coopération |
16/10/2013 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1203
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Activités de renforcement des capacités de la CIPV - Réunion des 18 et 19 octobre 2012 - Point 8 c) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les observateurs |
17/10/2012 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1227
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Activités de renforcement des capacités de la CIPV - Réunion des 21 et 22 mars 2013 - Point 8 c) de l'ordre du jour : renseignements communiqués par les observateurs |
13/03/2013 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1246
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Activités de renforcement des capacités de la CIPV - Réunion des 27 - 28 juin 2013 - Point 9 c) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les observateurs |
07/06/2013 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1345
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Activités de renforcement des capacités de la CIPV - Réunion des 9 - 10 juillet 2014 - Point 9 c) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les observateurs |
07/07/2014 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/124
|
Australie
|
Activités de renforcement des capacités et de formation entreprises par l'Australie dans le domaine de la quarantaine et des autres mesures sanitaires et phytosanitaries - Communication de l'Australie |
15/06/1999 |
Innocuité des produits alimentaires; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Assistance technique; Protection du territoire; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1019
|
Kenya
|
Activités des membres - Communication présentée par le Kenya |
15/06/2010 |
Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/934
|
Paraguay
|
Activités des Membres - Communication présentée par le Paraguay |
16/06/2009 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1014
|
République dominicaine
|
Activités des Membres - Déclaration de la République dominicaine à la réunion des 17 et 18 mars 2010 |
31/03/2010 |
Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1744
|
Marché commun d'Afrique orientale et australe (COMESA)
|
Activités du COMESA dans le domaine sanitaire et phytosanitaire (SPS) |
01/11/2019 |
Assistance technique; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1482
|
Groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (Groupe ACP)
|
Activités du Comité de liaison Europe-Afrique-Caraïbes-Pacifique (COLEACP) - Communication du Groupe des États ACP |
09/03/2016 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
